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Les commissions
La Commission permanente 2021-2028 - 02/02/2024
La Commission permanente est présidée par la Présidente de l’Assemblée qui en est membre de droit. Elle comprend en outre quatorze conseillers à l'Assemblée dont deux vice- présidents. Elle se réunit...
La Commission permanente a été renouvelée - 30/06/2022
La Commission permanente est présidée par la Présidente de l’Assemblée qui en est membre de droit. Elle comprend en outre quatorze conseillers à l'Assemblée dont deux vice- présidents. Elle se réunit...
Consultez l'ordre du jour de la Commission Permanente du 27 novembre 2024 - 20/11/2024
La Commission Permanente se réunira à partir de 14h30 en mode organisationnel, pour préparer la séance de l’Assemblée de Corse des 28 et 29 novembre et poursuivra ses travaux en mode délibérant à...
Consultez l'ordre du jour de la Commission Permanente du 23 octobre 2024 - 16/10/2024
La Commission Permanente se réunira à partir de 14h30 en mode organisationnel, pour préparer la séance de l’Assemblée de Corse des 24 et 25 octobre et poursuivra ses travaux en mode délibérant à...
La questure - 24/03/2021
La Questure de l’Assemblée de Corse est une instance collégiale paritaire composée d’un membre de chaque groupe d’opposition ou minoritaire et un nombre de membres équivalent pour le groupe...
La commission de déontologie - 16/02/2022
La Commission de Déontologie de l’Assemblée de Corse est présidée par une personnalité extérieure à la Collectivité, un ancien bâtonnier désigné par les barreaux d’Aiacciu et Bastia. Elle se compose...
La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale et des enjeux sociétaux - 22/07/2021
La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale compte 21 membres. Appareil éducatif ; formation professionnelle ; enseignement supérieur et recherche ; culture ; patrimoine ;...
La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement - 22/07/2021
La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement compte 21 membres. Agriculture et développement rural ; tourisme ; industrie ;...
La Commission des affaires européennes, des relations internationales et méditerranéennes - 22/07/2021
Président : Paul-Joseph CAITUCOLI Vice-Président : Jean-Jacques LUCCHINI Rapporteure : Paola MOSCA Les membres : Jean-Baptiste ARENA Didier BICCHIERAY...
La Commission de contrôle - 22/07/2021
Réunion du Conseil Permanent Corso-Sarde - 09/07/2018
Créé en 2016 à l’initiative des deux assemblées parlementaires, il se réunit pour la troisième fois en séance plénière le 10 juillet à 9h dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie de Bunifaziu...
Le conseil permanent corso-sarde - 11/04/2018
Le conseil a été installé le 8 juillet 2016 par les Présidents Talamoni et Ganau à Aiacciu. Instance de conjointe de travail politique et prospectif, elle se saisit de thèmes majeurs relatifs aux...
Conseil permanent corso-sarde : premiers objectifs atteints - 05/07/2017
Le Conseil permanent corso-sarde s'est réuni le 4 juillet 2017 à Santa Teresa di Gallura pour examiner les rapports inscrits à l'ordre du jour. Le Conseil permanent corso-sarde, réuni à Santa Teresa...
Le Conseil permanent corso-sarde se réunit aujourd'hui - 04/07/2017
Crée par les délibérations du Consiglio Regionale di Sardegna (28/04/2016) et de l’Assemblée de Corse (26/05/2016), le Conseil permanent corso-sarde poursuit ses travaux. Il se réunit aujourd'hui, 4...
Installation du Conseil permanent corso-sarde ce matin à la CTC - 07/07/2016
La nouvelle institution politique, composée à parité d’élus des deux îles (les présidents de groupe des deux assemblées), a tenu sa réunion d’installation ce vendredi 8 juillet. Ce Conseil...
Réunion du Comité d'évaluation des politiques publiques - 04/10/2024
Dans le cadre de sa seconde évaluation portant sur la politique publique fret maritime, le Comité d'évaluation des politiques publiques va réunir ses deux commissions le mercredi 9 octobre à 14 H 30...
Réunion du Comité d'évaluation des politiques publiques - 02/07/2024
Le Comité d'évaluation des politiques publiques se réunira le lundi 15 juillet 2024 à partir de 11h00
Réunion du bureau du Comité d'évaluation des politiques publiques - 17/06/2024
Le Comité d'évaluation des politiques publiques se réunira le 26 juin 2024 à partir de 11h00
Réunion du Bureau d'évaluation des politiques publiques - 19/10/2023
Le Bureau d'évaluation des politiques publiques se réunit le 19 octobre à partir de 16h30
Réunion du Comité d'évaluation des politiques publiques - 06/07/2023
Le Comité d'évaluation des politiques publiques se réunit le 06 juillet à partir de 10h30
Réunion du Bureau d'évaluation des politiques publiques - 06/06/2023
Le Bureau d'évaluation des politiques publiques se réunit le 06 juin à partir de 11h00
Le Comité d’évaluation des Politiques Publiques - 04/02/2022
Présidente : BERENI CANAZZI Marie-France Membres : BIANCUCCI Jean CASABIANCA Charles CASANOVA Blanche COLOMBANI Catherine CUCCHI Vincente D’AMORE Stella DI MEGLIO Alain LEROUX-LENCI...
La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale et de la santé - 11/04/2018
La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale compte 21 membres. Appareil éducatif ; formation professionnelle ; enseignement supérieur et recherche ; culture ; patrimoine ;...
La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement - 11/04/2018
La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement compte 21 membres. Agriculture et développement rural ; tourisme ; industrie ;...
La Commission des finances et de la fiscalité - 11/04/2018
La Commission des finances et de la fiscalité compte 21 membres. Finances de la Collectivité ; projets de budget, budget supplémentaire et décisions modificatives ; exécution et contrôle du budget...
La Commission pour les politiques de santé - 11/04/2018
Présidente : Danielle Antonini Vice-président : François BENEDETTI Rapporteure : Muriel FAGNI Les membres : François BERNARDI Mattea...
La Commission des compétences législatives et règlementaires - 11/04/2018
Président : Jean-François Casalta Vice-président : Laura Furioli Rapporteur : Petr'Antone Tomasi Les membres Valérie Bozzi Mattea Casalta Marie-Hélène Casanova-Servas Romain Colonna...
La Commission pour l'évolution statutaire de la Corse - 11/04/2018
Président : Petr'Antone Tomasi Vice-Présidente : Julia Tiberi Rapporteur : Jean-Francois Casalta Les membres : Mattea CASALTA Marie-Hélène CASANOVA SERVAS ...
La Commission en charge des problématiques de violences en Corse - 11/04/2018
Présidente : Anne-Laure Santucci Vice-Présidente : Chantal Pedinielli Rapporteure : Marie Simeoni Les membres : Vannina Angelini-Buresi...
Comité de pilotage PRIMURA - 09/04/2019
le 9 avril, de 9h30 à 16h30 Corti Maison des services publics
U 21 di marzu : réunion du comité de pilotage PRIMURA - 14/03/2019
le comité de pilotage « PRIMURA Prima Urgenza è Assistanza » se réunira le jeudi 21 mars 2019 à partir de 9h30 CORTI Maison des services publics de Corti 34, cours Paoli - bât B
La questure - 24/03/2021
Les assemblées parlementaires confient la surveillance des moyens financiers et matériels qu’elles utilisent à un ou plusieurs de leurs membres. Chargés de superviser la gestion financière faite par...
La déontologie - 01/10/2024
La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur mandat a introduit, au sein du Code général des collectivités territoriales, les dispositions...
La commission de déontologie - 24/03/2021
La Commission de Déontologie, première du genre en Corse, a été installée le 16 juillet 2020 par le Président de l'Assemblée de Corse. Elle assure une fonction d’aide, de conseils et de...
La commission de déontologie est installée - 16/07/2020
Sur proposition du Président Jean-Guy Talamoni, sa création et sa composition avaient été adoptées par l'Assemblée de Corse lors de la séance publique du mois de février 2020. Conformément à ce vote,...
