Délibérations AC 2025 | Téléchargements | L'Assemblée de Corse

25/053 AC | Portant adoption d’une motion relative à l’opposition à la suppression du Conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse (CESEC) et des Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESER) dans leur ensemble

Publié le : 14/04/2025

25/052 AC | Portant adoption d’une motion relative à la demande de reconnaissance du chjam’è rispondi par l’UNESCO comme patrimoine culturel immatériel (PCI) et son inscription sur la liste de sauvegarde d’urgence

Publié le : 14/04/2025

25/051 AC | Portant adoption d’une motion relative au soutien aux lycéens et à la communauté éducative des lycées agricoles de Corse

Publié le : 14/04/2025

25/050 AC | Portant adoption d’une motion relative à la hausse de la taxe sur les billets d’avion (TSBA) pour la Corse

Publié le : 14/04/2025

25/049 AC | Relative à l’élection complémentaire de représentants de l’Assemblée de Corse au sein du comité syndical du Syndicat d’énergie de la Corse du Sud

Publié le : 14/04/2025

25/048 AC | Relative au renouvellement partiel de membres de la commission d’appel d’offres

Publié le : 14/04/2025

25/047 AC | Prenant acte du compte-rendu pour le second semestre 2024 des délégations d’attributions consenties au Conseil exécutif et à son Président

Publié le : 14/04/2025

25/046 AC | Approuvant l’inscription de collections à l’inventaire règlementaire du musée Maison Natale Pasquale Paoli

Publié le : 14/04/2025

25/045 AC | Approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe du Laboratoire d’analyses du Cismonte

Publié le : 14/04/2025

25/044 AC | Approuvant le budget primitif 2025 du budget annexe du Laboratoire d’analyses du Pumonti

Publié le : 14/04/2025

25/043 AC | Adoptant le budget primitif de la Collectivité de Corse pour l’exercice 2025

Publié le : 14/04/2025

25/042 AC | Portant avis sur l’avant-projet de loi portant création de l’établissement public du commerce et de l’industrie de la Collectivité de Corse

Publié le : 14/04/2025

25/041 AC | Approuvant la modification du taux des droits de mutations à titre onéreux pour l’exercice 2025

Publié le : 14/04/2025

25/040 AC | Prenant acte du rapport annuel de développement durable 2024

Publié le : 14/04/2025

25/039 AC | Prenant acte des bureaux des commissions de l’Assemblée de Corse

Publié le : 14/04/2025

25/038 AC | Approuvant les dispositions transitoires relatives au soutien aux territoires

Publié le : 14/04/2025

25/037 AC | Prenant acte de la présentation du rapport annuel en matière d’égalité femmes-hommes pour l’année 2024

Publié le : 14/04/2025

25/036 AC | Approuvant la convention de coordination et de coopération entre la Collectivité de Corse, l’Agence d’urbanisme et d’énergie (AUE), l’État et l’Agence nationale d’amélioration de l’habitat (ANAH) et ses déclinaisons opérationnelles via les pactes territoriaux quadripartites CDC, AUE, ANAH, établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)

Publié le : 14/04/2025

25/035 AC | Approuvant la révision du premier schéma d'aménagement de développement et de protection de la montagne corse

Publié le : 14/04/2025

25/034 AC | Approuvant le schéma de développement urbain durable de la Corse : une approche nouvelle et territorialisée des politiques urbaines

Publié le : 14/04/2025

25/033 AC | Portant désignation des représentants de la Collectivité de Corse à la conférence du sport

Publié le : 14/04/2025

25/032 AC | Portant modification des représentants de l’Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Publié le : 14/04/2025

25/031 AC | Prenant acte de la modification de la composition des commissions thématiques de l’Assemblée de Corse

Publié le : 14/04/2025

25/030 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse des 27 et 28 février 2025

Publié le : 14/04/2025

25/053 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'opposition à la suppression du Conseil Economique, Social, Environnemental et Culturel de Corse (CESEC) et des Conseils Economiques, Sociaux et Environnementaux Régionaux (CESER) dans leur ensemble

Publié le : 31/03/2025

25/042 AC | Portant avis sur l'avant projet de loi portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la Collectivité de Corse

Publié le : 01/04/2025

25/029 AC | Relative à l'élection complémentaire de représentants de l'Assemblée de Corse aux Conseils d'Administration des services d'Incendie et de Secours de la Corse-Du-Sud et de la Haute-Corse

Publié le : 18/03/2025

25/028 AC | Prenant acte de la modification de la composition des Commissions Organiques de l'Assemblée de Corse

Publié le : 18/03/2025

25/027 AC | Portant sur l'élection des Vice-Présidents de l'Assemblée de Corse

Publié le : 18/03/2025

25/026 AC | Approuvant la modification des désignations des représentants de l’Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Publié le : 18/03/2025

25/025 AC | Portant désignation des secrétaires de séance de l'Assemblée de Corse

Publié le : 18/03/2025

25/024 AC | Portant renouvellement de la Commission Permanente

Publié le : 18/03/2025

25/023 AC | Portant sur le projet de décret de création de la réserve naturelle de Scandula

Publié le : 18/03/2025

25/022 AC | Approuvant l'acquisition par le Collectivité de Corse du "Retable de Curbara", oeuvre attribuée au peintre Giovanni Mazone

Publié le : 18/03/2025

25/021 AC | relative à la lutte contre les pratiques mafieuses : propositions pour une société corse libre, apaisée et démocratique

Publié le : 03/03/2025

25/020 AC | Prenant acte du document d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025

Publié le : 18/03/2025

25/019 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse du 16 février 2025

Publié le : 18/03/2025

25/018 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse du 13 février 2025

Publié le : 18/03/2025

25/017 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse des 30 et 31 janvier 2025

Publié le : 18/03/2025

25/016 AC | Relative à l'élection de membres du Conseil exécutif de Corse

Publié le : 12/03/2025

25/015 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien à l'AC Aiacciu

Publié le : 12/02/2025

25/014 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien à M. Boualem Sansal

Publié le : 12/02/2025

25/013 AC | Portant adoption d'une motion relative à la création d’un réseau de mouillages organisés pour la grande plaisance

Publié le : 12/02/2025

25/012 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'application des critères des centres d'intérêts matériels et moraux pour les titulaires du capes en Corse

Publié le : 12/02/2025

25/011 AC | Approuvant le contrat de location-gérance des biens meubles et immeubles pour l'exploitation de la source territoriale d'Orezza et présentant les statuts de la SCIC Orezza

Publié le : 12/02/2025

25/010 AC | Approuvant la modification de la délibération n° 24/021 AC de l'Assemblée de Corse du 1er mars 2024 approuvant le projet "Pasquale Paoli 2025 - 300ème anniversaire de la naissance du père de la patrie"

Publié le : 12/02/2025

25/009 AC | Approuvant le cadre contractualisé organisant la prévention spécialisée en Corse sur les exercices 2025 à 2026

Publié le : 12/02/2025

25/008 AC | Approuvant le plan de lutte contre la fièvre catarrhale ovine sérotypes 4 et 8 en Corse

Publié le : 12/02/2025

25/007 AC | Approuvant le schéma territorial des espaces naturels sensibles de Corse 2025-2034

Publié le : 12/02/2025

25/006 AC | Approuvant l'aménagement des traverses de Vivariu et Venacu et déviation de Venacu - ex-rt 20

Publié le : 12/02/2025

25/005 AC | Approuvant l'aménagement de l'ex-rt 40 - déviation d'Ulmetu

Publié le : 12/02/2025

25/004 AC | Approuvant la dénivellation du giratoire de Tragone au carrefour de l'ex- rt 11, de l'ex-rd 82 et de la desserte de la zone industrielle de Purettone entre Borgu et Biguglia

Publié le : 12/02/2025

25/003 AC | Approuvant la requalification de l'ex-rd 464, dite "Route Impériale" - approbation du bilan de la concertation préalable

Publié le : 12/02/2025

25/002 AC | Approuvant l'opération d'aménagement de l'ex-rd 368 en traverse de Portivechju

Publié le : 12/02/2025

25/001 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse des 19 et 20 décembre 2024

Publié le : 12/02/2025