Délibérations AC 2025 | Téléchargements | L'Assemblée de Corse

25/042 AC | Portant avis sur l'avant projet de loi portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la Collectivité de Corse

Publié le : 01/04/2025

25/053 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'opposition à la suppression du Conseil Economique, Social, Environnemental et Culturel de Corse (CESEC) et des Conseils Economiques, Sociaux et Environnementaux Régionaux (CESER) dans leur ensemble

Publié le : 31/03/2025

25/029 AC | Relative à l'élection complémentaire de représentants de l'Assemblée de Corse aux Conseils d'Administration des services d'Incendie et de Secours de la Corse-Du-Sud et de la Haute-Corse

Publié le : 18/03/2025

25/028 AC | Prenant acte de la modification de la composition des Commissions Organiques de l'Assemblée de Corse

Publié le : 18/03/2025

25/027 AC | Portant sur l'élection des Vice-Présidents de l'Assemblée de Corse

Publié le : 18/03/2025

25/026 AC | Approuvant la modification des désignations des représentants de l’Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Publié le : 18/03/2025

25/025 AC | Portant désignation des secrétaires de séance de l'Assemblée de Corse

Publié le : 18/03/2025

25/024 AC | Portant renouvellement de la Commission Permanente

Publié le : 18/03/2025

25/023 AC | Portant sur le projet de décret de création de la réserve naturelle de Scandula

Publié le : 18/03/2025

25/022 AC | Approuvant l'acquisition par le Collectivité de Corse du "Retable de Curbara", oeuvre attribuée au peintre Giovanni Mazone

Publié le : 18/03/2025

25/021 AC | relative à la lutte contre les pratiques mafieuses : propositions pour une société corse libre, apaisée et démocratique

Publié le : 03/03/2025

25/020 AC | Prenant acte du document d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025

Publié le : 18/03/2025

25/019 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse du 16 février 2025

Publié le : 18/03/2025

25/018 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse du 13 février 2025

Publié le : 18/03/2025

25/017 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse des 30 et 31 janvier 2025

Publié le : 18/03/2025

25/016 AC | Relative à l'élection de membres du Conseil exécutif de Corse

Publié le : 12/03/2025

25/015 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien à l'AC Aiacciu

Publié le : 12/02/2025

25/014 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien à M. Boualem Sansal

Publié le : 12/02/2025

25/013 AC | Portant adoption d'une motion relative à la création d’un réseau de mouillages organisés pour la grande plaisance

Publié le : 12/02/2025

25/012 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'application des critères des centres d'intérêts matériels et moraux pour les titulaires du capes en Corse

Publié le : 12/02/2025

25/011 AC | Approuvant le contrat de location-gérance des biens meubles et immeubles pour l'exploitation de la source territoriale d'Orezza et présentant les statuts de la SCIC Orezza

Publié le : 12/02/2025

25/010 AC | Approuvant la modification de la délibération n° 24/021 AC de l'Assemblée de Corse du 1er mars 2024 approuvant le projet "Pasquale Paoli 2025 - 300ème anniversaire de la naissance du père de la patrie"

Publié le : 12/02/2025

25/009 AC | Approuvant le cadre contractualisé organisant la prévention spécialisée en Corse sur les exercices 2025 à 2026

Publié le : 12/02/2025

25/008 AC | Approuvant le plan de lutte contre la fièvre catarrhale ovine sérotypes 4 et 8 en Corse

Publié le : 12/02/2025

25/007 AC | Approuvant le schéma territorial des espaces naturels sensibles de Corse 2025-2034

Publié le : 12/02/2025

25/006 AC | Approuvant l'aménagement des traverses de Vivariu et Venacu et déviation de Venacu - ex-rt 20

Publié le : 12/02/2025

25/005 AC | Approuvant l'aménagement de l'ex-rt 40 - déviation d'Ulmetu

Publié le : 12/02/2025

25/004 AC | Approuvant la dénivellation du giratoire de Tragone au carrefour de l'ex- rt 11, de l'ex-rd 82 et de la desserte de la zone industrielle de Purettone entre Borgu et Biguglia

Publié le : 12/02/2025

25/003 AC | Approuvant la requalification de l'ex-rd 464, dite "Route Impériale" - approbation du bilan de la concertation préalable

Publié le : 12/02/2025

25/002 AC | Approuvant l'opération d'aménagement de l'ex-rd 368 en traverse de Portivechju

Publié le : 12/02/2025

25/001 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse des 19 et 20 décembre 2024

Publié le : 12/02/2025