AIACCIU
Salle n°2
Hôtel de la Collectivité de Corse
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Ordine di u ghjornu
INFRASTRUTTURE / INFRASTRUCTURES
Ritale Stradale / Réseau routier
Ritale Stradale / Réseau routier
- Rapport n° 254 : Protocoles transactionnels relatifs à la location de ponts provisoires (BAILEY) sur les RD 39 et PK 2.530 et RD 80 PK 93.600.
- Rapport n° 231 : Appel à projets « E so vite facenu a nostra storia - Leurs vies font notre histoire ».
- Rapport n° 219 : Tarification des prestations et produits proposés à la vente à « A Casa di Roccapina ».
- Rapport n° 253 : Individualisation de crédits dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Collectivité de Corse et le réseau CANOPE, Académie de Corse.
- Rapport n° 252 : Plan d’Investissement des Compétences (PIC).
- Rapport n° 257 : Individualisation de crédits en faveur des Instituts de formation paramédicaux.
- Rapport n° 259 : Prise en charge des frais d’organisation de la 38ème assemblée générale de la Commission des Iles de la Conférence des Régions Périphériques Maritimes, à Bastia, les 12 et 13 juillet 2018.
- Rapport n° 237 : Mise à disposition à titre gracieux de personnel de la Collectivité de Corse auprès du Syndicat d’Energie de la Corse-du-Sud.
- Rapport n° 248 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : le temps de travail.
- Rapport n° 249 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : le régime indemnitaire.
- Rapport n° 250 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : l’action sociale.
- Rapport n° 256 : Mission confiée à l’Office des Transports de la Corse pour l’élaboration de projets de création de lignes aériennes européennes sous obligation de service public au départ et à destination de la Corse.
- Rapport n° 258 : Externalisation des activités à caractère culturel, sportif et de loisirs en faveur des agents de la Collectivité de Corse à l’Association C.O.S.C.D.C.
- Rapport n° 261 : Modification de la délibération n° 18/026 AC du 16 janvier 2018 relative aux taux légaux applicables pour le calcul des indemnités de fonction du Président de l’Assemblée de Corse, du Président du Conseil Exécutif de Corse, des Conseillers à
- l’Assemblée de Corse, des Conseillers Exécutifs.
- Rapport n° 260 : Modification de la délibération n° 18/027 AC de l’Assemblée de Corse du 16 janvier 2018 relative au fonctionnement des groupes d’élus de l’Assemblée de Corse.
