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u 18 di lugliu di u 2018 : Réunion de la Commission du Développement Economique, du Numérique, de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement


La commission se réunira le 18 juillet à partir de 9h30 sous la présidence de Nadine NIVAGGIONI



u 18 di lugliu di u 2018 : Réunion de la Commission du Développement Economique, du Numérique, de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement
Aiacciu 
Salle de téléprésence – Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval 

Bastia 
Salle de téléprésence – Résidence Lesia
(Immeuble du centre de gestion de la Haute-Corse)
Avenue de la Libération

Corti 
Salle de téléprésence – Caserne Padoue
La citadelle 

Porti Vechju 
Salle de visioconférence - Sud Corse Cowork (S2C)
Résidence « U San Gabriellu »
Rue Vincentellu d’Istria 

Ghisonaccia
Salle de visioconférence
Immeuble Linari 2 (en face de la mairie)
Route de Ghisoni

Ordine di u Ghjornu

ALLOGHJU / HABITAT - LOGEMENT
  • Rapport n° 220 : Avenant n° 3 à la convention programmée d’amélioration de l’habitat de la Communauté d’agglomération du pays ajaccien OPAH « Villages et hameaux anciens du pays ajaccien » 2013-2018 portant prolongation d’un an de ladite convention.
ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • Rapport n° 218 : Procédure de modification du PADDUC pour le rétablissement de la carte des espaces stratégiques agricoles et l’intégration de la planification territoriale de l’intermodalité ;
  • Rapport relatif à la convention Collectivité de Corse – Conservatoire du Littoral relative à la gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire en Corse.
INFRASTRUTTURE / INFRASTRUCTURES
Strade / Réseau routier
  • Rapport n° 228 : Avenant n° 1 au marché relatif à l’aménagement de places de stationnement RT 40, traverse d’Ulmetu ;
  • Rapport n° 232 : Lancement de la concertation publique relative au projet de mise à 2x2 voies de la RT 20 entre le PR0 (branche du giratoire de la Gravona) et le PR10+670 (Pont Bonellu) avec l’aménagement des giratoires intermédiaires de Caldaniccia, d’Effrico et d’Afà.
Ferruviariu / Réseau ferré
  • Rapport n° 234 : Aménagement du dépôt ferroviaire de Bastia – Modification d’opération.
TRASPORTI / TRANSPORTS
  • Rapport n° 2018/240 : Adoption d’avenants prolongeant la durée des conventions de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers entre le port de Marseille et les ports de Corse ;
  • Rapport relatif aux obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse ;
  • Rapport relatif au principe du recours à la délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers ente le port de Marseille et les ports de Corse ;
  • Rapport relatif au sort de l’« outil naval » - Renonciation à l’acquisition des navires.

AFFARI EUROPEI / AFFAIRES EUROPEENNES
  • Rapport n° 210 : Projets de coopération territoriale de l’Office des Transports de la Corse.
ACQUA - RISANAMENTU / EAU – ASSAINISSEMENT
  • Rapport n° 212 : OEHC – Programme d’investissement hydraulique N1311 sous maîtrise d’ouvrage Collectivité de Corse 2018.
  • Rapport n° 213 : Acquisition de parcelles cadastrées section A 410 et A 524 lieu-dit « Stirpiccia » et « San Piuvanacciu » sur la commune de Tagliu è Isulacciu ;
  • Rapport n° 224 : Modification de la composition et des règles de fonctionnement de la commission locale de l’eau (C.L.E) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l’étang de Biguglia-Chjurlinu ;
  • Rapport n° 239 : Amélioration des transferts d’eau entre la Plaine Orientale Nord et la Plaine Orientale Centre – Tranche 1 – Surpresseur de Tagliu-Isulacciu ;
  • Rapport n° : Avenant de prolongation du contrat de concession de l’exploitation de la source territoriale d’Orezza.
MUZIONE / MOTIONS
  • N° 2018/E4/035 déposée par Antoine POLI du groupe « Andà per Dumane » : Développement de la filière lauze,
  • N° 2018/E4/036 déposée par Jean-Charles ORSUCCI du groupe « Andà per Dumane » : Application du PADDUC pour les établissements de bord de mer,
  • N° 2018/E5/041 déposée par le groupe « Per l’Avvene » : Extension du tarif fret « matières premières » à l’import de foin et d’aliments pour bétail.

composition

PRESIDENTE 
Nadine NIVAGGIONI 

VICE PRESIDENT 
Paulu Santu PARIGI 

RAPPORTEURE 
Julie GUISEPPI 

MEMBRES 
Véronique ARRIGHI 
Mattea CASALTA 
François-Xavier CECCOLI 
Marcel CESARI 
Christelle COMBETTE 
Jean-Louis DELPOUX 
Pierre-José FILIPUTTI 
Laura FURIOLI 
Fabienne GIOVANNINI 
Stéphanie GRIMALDI 
Jean-Jacques LUCCHINI 
Marie-Thérèse MARIOTTI 
Paola MOSCA 
Jean-Charles ORSUCCI 
Marie-Hélène PADOVANI 
Julien PAOLINI 
Marie-Anne PIERI 
Rosa PROSPERI

Rédigé le Vendredi 13 Juillet 2018 modifié le Mercredi 18 Juillet 2018


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