Napoléon Bonaparte et le droit constitutionnel
Si les idées constitutionnelles de Napoléon Bonaparte émergent dès la Révolution, son inscription dans l’histoire constitutionnelle se fait précisément le 18 Brumaire An VIII. À partir de ce coup d’État, il marquera de son empreinte pas moins de quatre temps constitutionnels et autant de textes fondateurs de nature différente : le Consulat, le Consulat à vie, le Premier Empire et la Parenthèse des cent jours. Le consul Napoléon sera proclamé Premier consul à vie en 1802, puis Empereur en 1804. Empire qu’il restaurera à son retour de l’île d’Elbe en mars 1815.
Napoléon Bonaparte a-t-il laissé une œuvre constitutionnelle ? Assurément. Il est possible de voir dans le jeune militaire un esprit de synthèse entre l’héritage de l’Ancien Régime et l’apport de la Révolution. Devenu chef du pouvoir exécutif, ses idées constitutionnelles évoluent et se traduisent concrètement par l’avènement, non d’un régime, mais d’un idéal constitutionnel : Le césarisme démocratique. À partir de la célèbre formule utilisée par Sieyès pour définir le Consulat, « Le pouvoir vient d’en haut et la confiance vient d’en bas », la conférence tentera d’en préciser les contours et la postérité.
Napoléon Bonaparte a-t-il laissé une œuvre constitutionnelle ? Assurément. Il est possible de voir dans le jeune militaire un esprit de synthèse entre l’héritage de l’Ancien Régime et l’apport de la Révolution. Devenu chef du pouvoir exécutif, ses idées constitutionnelles évoluent et se traduisent concrètement par l’avènement, non d’un régime, mais d’un idéal constitutionnel : Le césarisme démocratique. À partir de la célèbre formule utilisée par Sieyès pour définir le Consulat, « Le pouvoir vient d’en haut et la confiance vient d’en bas », la conférence tentera d’en préciser les contours et la postérité.
Biographie de Wanda MASTOR
Professeur agrégée de droit public à l’Université Toulouse Capitole. Elle est membre de l’Institut de recherche en droit européen, international et comparé-Centre d’Excellence Jean Monnet, au sein duquel elle dirige le Centre de droit comparé. Auteur de nombreux articles et ouvrages en droit constitutionnel comparé, elle est professeur invitée dans plusieurs universités étrangères.
D’un point de vue institutionnel, elle a été membre de la mission Archives au Conseil constitutionnel et a siégé en 2012 dans la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique présidée par Lionel Jospin. Elle est co-auteur du rapport Guy Carcassonne sur l’évolution statutaire de la Corse de 2013 et l’auteur d’un rapport remis au président de l'Assemblée de Corse en 2018 sur le statut constitutionnel de l’île. Accéder au programme complet du cycle de conférences "Napoléon è a Corsica : storia è mémorie"
D’un point de vue institutionnel, elle a été membre de la mission Archives au Conseil constitutionnel et a siégé en 2012 dans la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique présidée par Lionel Jospin. Elle est co-auteur du rapport Guy Carcassonne sur l’évolution statutaire de la Corse de 2013 et l’auteur d’un rapport remis au président de l'Assemblée de Corse en 2018 sur le statut constitutionnel de l’île.
