Aiacciu
Salle n° 5
Hôtel de la Collectivité de Corse
Bastia
Salle n° 1113 (1er étage) - Siège de l’ancien Conseil Départemental de Haute-Corse
Corti
Cunsigliu di a Lingua
5, avenue Xavier Luciani
Salle n° 5
Hôtel de la Collectivité de Corse
Bastia
Salle n° 1113 (1er étage) - Siège de l’ancien Conseil Départemental de Haute-Corse
Corti
Cunsigliu di a Lingua
5, avenue Xavier Luciani
ORDINE DI U GHJORNU - ORDRE DU JOUR
Finanze- Bugettu - Fiscalità / Finances - Budget - Fiscalité
- Rapport n° 136 : Projet de budget primitif 2018 de la Collectivité de Corse
- Rapport n° 126 : Fixation des taxes fiscales pour l'exercice 2018
- Rapport n° 127 : Règlement budgétaire et financier de la Collectivité de Corse
- Rapport n° 121 : Rapport de présentation du budget primitif de Pietrapola pour l'exercice 2018
- Rapport n° 122 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 du laboratoire d'analyses de Corse-du-Sud
- Rapport n° 123 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 du laboratoire d'analyses de Haute-Corse
- Rapport n° 124 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 de la crèche Laetitia
- Rapport n° 125 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 du parc de voirie
Azzione Ecunumica / Action Economique
- Rapport n° 146 : Dispositif territorial de soutien aux entreprises susceptibles d'être impactées par des travaux réalisés par la Collectivité de Corse sur le réseau routier RD 80
- Rapport n° 116 : Création de la régie d'avances pour la gestion des chéquiers du dispositif " Pass cultura "
- Rapport N° 139 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’Association « Popoli del Mare » pour
l’organisation d’un carnaval corso-sarde à Aiacciu en mars 2018.
Sistemi d'Infurmazione / Systèmes d'information
- Rapport N° 140 : Lancement d’une étude de couverture relative à la téléphonie mobile en Corse.
- Rapport n° 119 : Attribution d'une indemnité de conseil au payeur de Corse
- Rapport n° 132 : Adoption du réaménagement du dispositif d'évaluation et de la révision de la charte de l'évaluation des politiques publiques de la Collectivité de Corse. (retiré)
Salute - Suciale / Santé - Social
- Rapport N° 147 : Conventions d’objectifs pluriannuelles 2018-2020 et de programmation annuelle au titre de 2018 entre la Collectivité de Corse et l’Observatoire Régional de la Santé de Corse.
- Rapport n° 137 : Règlement des aides "Sport"
- Rapport n° 129 : Gestion de la compétence information jeunesse de la Collectivité de Corse
Infrastrutture / Infrastructures
Strade/réseau routier Trasporti sculari / Transports scolaires
Strade/réseau routier
- Rapport n° 135 : Acquisition de la parcelle c 807 au lieu-dit " Suarte " sur le territoire de la commune de Sarrula e Carcupino
- Rapport n° 130 : Réparation des tunnels ferroviaires de Poghju, San Petru di Venacu et Agazza
- Rapport n°131 : Transport scolaire des élèves en situation de handicap
- Rapport N° 141 : Fixation du régime indemnitaire des membres du Conseil Economique, Social, Environnemental et Culturel de Corse (CESEC).
- Rapport N° 142 : Création d’emplois saisonniers pour les besoins de la Collectivité de Corse.
- Rapport N° 144 : Recours à des vacataires pour certains besoins ponctuels de la Collectivité de Corse.
- Rapport N° 145 : Modalités de prise en charge des frais de déplacement et de séjour des membres de l’Assemblée de Corse et du Conseil Exécutif ainsi que des instances consultatives.
