22 juin 2018 : Réunion de la Commission des Finances et de la Fiscalité

AIACCIU
Salle Prosper ALFONSI
Hôtel de la Collectivité de Corse -

BASTIA
Résidence LESIA
(Imm. du Centre de Gestion de Haute-Corse)
Avenue de la Libération 

CORTI
Caserne PADOUE – Place de la Citadelle

PORTIVECHJU
Cinémathèque de Corse
Espace Jean-Paul De Rocca Serra  

FINANZE – FINANCES

• Rapport N° 165 : Compte Administratif 2017 de la Collectivité Territoriale de Corse.
• Rapport N° 185 : Compte de Gestion 2017 de la Collectivité Territoriale de Corse.
• Rapport N° 169 : Compte Administratif 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A).
• Rapport N° 189 : Compte de Gestion 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A).
• Rapport N° 166 : Compte Administratif 2017 de la Crèche du LAETITIA.
• Rapport N° 186 : Compte de Gestion 2017 de la Crèche du LAETITIA.
• Rapport N° 167 : Compte Administratif 2017 du Laboratoire d’Analyses de la Corse-du-Sud.
• Rapport N° 187 : Compte de Gestion 2017 du Laboratoire d’Analyses de la Corse-du-Sud.
• Rapport N° 168 : Compte Administratif 2017 du Parc de la voirie de la Corse-du-Sud.
• Rapport N° 188 : Compte de Gestion 2017 du Parc de la voirie de la Corse-du-Sud.
• Rapport N° 170 : Compte Administratif 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B).
• Rapport N° 190 : Compte de Gestion 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B).
• Rapport N° 171 : Compte Administratif 2017 du Laboratoire d’Analyses de la Haute-Corse.
• Rapport N° 191 : Compte de Gestion 2017 du Laboratoire d’Analyses de la Haute-Corse.
• Rapport N° 172 : Compte Administratif 2017 des Bains de Petrapola.
• Rapport N° 192 : Compte de Gestion 2017 des Bains de Petrapola.

AZZIONE ECUNOMICA / ACTION ECONOMIQUE

• Rapport N° 196 : Mise en oeuvre du SRDE2I – Conventions d’actions économiques entre la Collectivité de Corse, l’ADEC et les intercommunalités de Corse.

AGRICULTURA È FURESTE / AGRICULTURE ET FORÊTS

• Rapport N° 173 : Projet PROTECT’AGRUMES et autres productions végétales en Corse.
• Rapport N° 177 : Financement par le Plan de Développement Rural de la Corse des actions de prévention des incendies de forêts mises en oeuvre par la Collectivité de Corse.
• Rapport N° 179 : Validation du dispositif « Contrats de Coopération Professionnelle Agricole – CCPA ».

INFRASTRUTTURE / INFRASTRUCTURES
Ritale Stradale / Réseau routier

• Rapport N° 182 : Aménagement d’un giratoire sur la commune de Pianottuli è Caldareddu en vue de la réalisation d’un centre commercial.

Porti / Ports

• Rapport N° 197 : Réévaluation du coût prévisionnel des études et des travaux de l’opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux-Port de Bastia et de la route du front de mer.

TRASPORTI / TRANSPORTS
Scularu / Scolaire

• Rapport N° 183 : Adoption d’un nouveau règlement territorial harmonisé des transports scolaires.
• Rapport N° 184 : Déploiement de la commande centralisée pour voie unique (CCVU) sur l’ensemble du réseau ferré corse.

ACCUNCIAMENTU NUMERICU / AMENAGEMENT NUMERIQUE

• Rapport N° 162 : Financement au titre du FEDER 2014-2020 des droits d’utilisation et des mises à jour des bases de données BD topo et gamme premium « cartes » de l’IGN et de l’extension du contre ELA Enterprise License Agreement de l’entreprise ESRI France.
• Rapport N° 195 : Convention de délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse : Choix du délégataire.

SVILUPPU LUCALE / DEVELOPPEMENT LOCAL

• Rapport N° 198 : Règlement transitoire d’aides aux communes, intercommunalités et territoires.

ENERGIA / ENERGIE

• Rapport N° 157 : Modification des fiches 1.6, 2.19 et 3.15 « aide à l’achat de Vélos à Assistance Electrique » du règlement des aides de l’AUE.

SALUTE-SUCIALE / SANTE–SOCIAL

• Rapport N° 175 : Individualisation de crédits au titre de parentalité 2018 dans le cadre de la convention « Réseaux d’Ecoute d’Appui et d’Accompagnement des Parents » (REAAP).
• Rapport N° 180 : Colloque annuel des centres de planification.

GHJUVENTÙ – ATTIVITÀ SPURTIVE / JEUNESSE – SPORTS

• Rapport N° 164 : Reprise des activités confiées à l’Association Centre Régional d’Information Jeunesse de Corse dans le domaine de l’information jeunesse.

QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES

• Rapport N° 178 : Mise à disposition de 5 agents de la Collectivité de Corse au bénéfice du Syndicat Mixte de Conca d’Oru, vignoble de Patrimoniu – Golfe de San Fiurenzu.