Quistione Orale
- 2018-O2-080 | Question orale déposée par le groupe Per l'Avvene relative à l'habilitation de la Commission Permanente
- 2018-O2-081 | Question orale déposée par Pascale Simoni au nom du groupe Corsica Libera relative au thermalisme
- 2018-E7-090 | Question orale déposée par le groupe Per l'Avvene relative à la mise à disposition de lacaserne BATTESTI
- 2018-E7-094 | Question orale déposée par Julia Tiberi au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative à la caserne Bacciochi
- 2019-E1-001 | Question orale déposée par Jean-Louis DELPOUX au nom du groupe Per l’Avvene relative à la révision de la classification des plages du PADDUC
- 2019-E1-002 | Question orale déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe Per l’Avvene relative à la nouvelle sectorisation des collèges : problématique des transports scolaires dans la région ajaccienne
- 2019-E1-003 | Question orale déposée par Marie-Hélène Padovani au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la fracture numérique
- 2019-E1-004 | Question orale déposée par Catherine RIERA au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la mise en place de sessions à BASTIA
- 2019-E1-005 | Question orale déposée par Jean-François Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa relative à la restructuration du fond de baie d'Aiacciu
- 2019-E1-006 | Question orale déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa relative aux distributeurs de boissons et nourriture
- 2019-E1-007 | Quistione orale posta da Anne Tomasi à nomu di u gruppu Partitu di a Nazione Corsa rilativa à a lingua corsa è riforma di u bascigliè
- 2019-E1-008 | Question orale déposée par Stephanie Grimaldi au nom du groupe La Corse dans la République relative à la mise en conformité du PADDUC avec les dispositions de la loi portant « Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique » dite loi ÉLAN
- 2019-E1-009 | Question orale déposée par Romain Colonna au nom du groupe Femu a Corsica relative à la pollution atmosphérique : Zone ECA en Méditerranée
- 2019-E1-010 | Question orale déposée par Danielle Antonini au nom du groupe Femu a Corsica relative à la mutualisation du gymnase du collège Arthur Giovoni
RAPORTI DI U PRESIDENTE DI L’ASSEMBLEA DI CORSICA / RAPPORTS DU PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE DE CORSE
- Rapport n° 208 : Répartition des membres de l’Assemblée de corse au sein des collèges chargés de l’élection des sénateurs ;
- Rapport n° 20 : Désignation des membres de l’assemblée afin de constituer le jury en charge de sélectionner les candidats à l’assemblea di a giuventu pour la mandature 2019/2021 ;
- Rapport n° 22 : Renouvellement des membres de la commission permanente ;
- Rapport n° 23 : Renouvellement des Vice-Présidents de l’Assemblée de Corse ;
- Rapport n° 24 : Prise en charge des frais d’hébergement, de transport et de restauration d’une intervenante extérieure dans le cadre de la commission en charge des problématiques des violences en Corse.
RAPORTI DI U CUNSIGLIU ESECUTIVU DI CORSICA
AMBIENTE / ENVIRONNEMENT :
- Rapport n° 001 : Projet de Convention-cadre entre l’État et la Collectivité de Corse fixant les modalités de gestion du site inscrit sur la liste des biens naturels du patrimoine mondial de l’UNESCO « Golfu di Portu : Calanche di a Piana, Golfu di Ghjirulatu, Riserva di Scandula ». Avis du CESEC
ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Rapport N° 007: Programme de réhabilitation, de l'établissement Thermal de Petrapola.
INFRASTRUTTURE / INFRASTRUCTURES
Strade / Réseau routier :
Strade / Réseau routier :
- Rapport n° 002 : Aménagement d'un carrefour giratoire sur la route territoriale 10 à l'intersection de la route départementale 109 situé sur le territoire de la commune de Santa Lucia di Muriani - Acquisition d'emprises complémentaires.
ACCUNCIAMENTU NUMERICU/ AMENAGEMENT NUMERIQUE
- Rapport n° 003 : Financement au titre du FEDER 2014-2020 de la plateforme des données publiques ouvertes data.corsica . Avis du CESEC
CULTURA - CULTURE / PATRIMONIU - PATRIMOINE
- Rapport n° 004 : Fonctionnement de la régie de recettes du Musée de la Corse dans le cadre de l'exposition : « E FIGURE DI A CORSICA. Symboles, emblèmes et allégories » 1er août 2018 - 30 mars 2019.
SALUTE - SUCIALE /SANTE - SOCIAL
- Rapport n° 006 : Elaboration des règlements d'aides, d'actions et d'interventions sociales, médico-sociales et de santé de la Collectivité de Corse ; Avis du CESEC
- Rapport n° 009 : Convention de gestion du fonds de parentalité ;
- Rapport n° 010 : Convention-cadre relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre 2019-2021 ;
- Rapport n° 017 : Participation à l’appel à projets relatif à la démoustication ;
- Rapport n° 019 : Aide exceptionnelle en faveur de l’Association Départementale des Amis et Parents d’Enfants Inadaptés (ADAPEI) de Corse-du-Sud.
AMMINISTRAZIONE GENERALE / ADMINISTRATION GENERALE
- Rapport n° 008 : Tarifs des prestations des laboratoires d'analyses Cismonte et Pumonte de la Collectivité de Corse pour 2019 ;
- Rapport n° 011 : Avenant de mise à disposition de moyens à l'association Comité des Œuvres Sociales de la Collectivité de Corse.
ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Rapport n° 007 : Programme de réhabilitation de l'établissement thermal de Petrapola.
GESTIONE DI U PERSUNALE / GESTION DU PERSONNEL
- Rapport n° 012 : Rémunération attribuée à un agent non titulaire ;
- Rapport n° 013 : Mises à disposition contre remboursement de deux agents de la Collectivité de Corse auprès du Comité des Œuvres Sociales de la Collectivité de Corse ;
- Rapport n° 014 : Modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse (janvier 2019).
FUNDIARIU / FONCIER
- Rapport n° 005 : Déclassement d'une section de la route territoriale 10 située au lieu-dit Arena aux fins de reclassement dans la voirie communale d'U Viscuvatu ;
- Rapport n° 015 : Régularisation foncière de l’emprise de l’ancienne voie ferrée cadastrée A 629 sur six parcelles situées sur la commune de TALASANI.
LINGUA CORSA / LANGUE CORSE
- Rapport n° 016 : Convention-cadre de coopération entre le Réseau CANOPE de Corse et la Collectivité de Corse pour la production de ressources pédagogiques au service de la Culture, du Patrimoine et de la Langue Corse ; Avis du CESEC
- Rapport n° 018 : Chjama à Prughjetti « Casa di a lingua ». Avis du CESEC
QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES
- Rapport n° 2018/E7/435 : Demande de protection fonctionnelle ;
- Rapport n° 021 : Rectificatif au rapport n° 2018/E7/437 relatif à l’internalisation des missions du GIP Corse Compétences.
MUZIONE – MOTIONS
- 2019-E1-001 | Motion déposée par le groupe Per l’Avvene relative à maison du bonheur à Nice : reclassement en établissement ne nécessitant pas d’équipe de gardiennage.
- 2019-E1-002 | Motion déposée par le groupe Per l’Avvene relative à la demande de maintien d’un maillage cohérent des services des finances publiques sur le territoire insulaire.
- 2019-E1-003 | Motion déposée par Jean-Guy Talamoni, Président de l’Assemblée de Corse relative aux éléments de réforme des écoles supérieures du professorat et de l’éducation introduits par le projet de loi pour une école de la confiance.
- 2019-E1-004 | Motion déposée par Jean-Guy Talamoni, Président de l’Assemblée de Corse relative au souhait que la corse devienne une ile verte sans glyphosate.
- 2019-E1-005 | Motion déposée par Jean-Guy Talamoni, Président de l’Assemblée de Corse relative au soutien aux agents de l’office national des forêts (ONF) pour l’ouverture de négociations franches et sincères.
- 2019-E1-006 | Motion déposée par Jean-Guy Talamoni, Président de l’Assemblée de Corse relative à la demande de création d’une commission de travail dédiée a la libération des prisonniers politiques et a l’arrêt de toutes les poursuites envers les recherches et anciens condamnes.
- 2019-E1-007 | Motion déposée par le groupe Corsica Libera relative à a riforma di u bascigliè
- 2019-E1-008 | Motion déposée par le Président de l’Assemblée de Corse et les groupes « Andà Per Dumane », « Femu a Corsica » et « Corsica Libera » relative à la fermeture de la maison du bonheur à Nice.
- 2019-E1-009 | Motion déposée par François Orlandi au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la couverture réseau.
- 2019-E1-010 | Motion déposée par le groupe Femu a Corsica relative au soutien aux personnels grévistes de l’office national des forêts.
- 2019-E1-011 | Motion déposée par Juliette Ponzervera au nom du groupe Femu a Corsica relative au financement et attribution des postes d’auxiliaires de vie scolaire au sein des établissements scolaires.
- 2019-E1-012 | Motion déposée par par Michel Giraschi au nom du groupe Corsica Libera relative aux indemnités des brigades de contractuels du grand plan de formation.
- 2019-E1-013 | Motion déposée par par Julia Tiberi au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa relative au référendum d’initiative populaire.
- 2019-E1-014 | Motion déposée par Pierre Poli au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa relative à la politique sociale.
- 2019-E1-015 | Motion déposée par les groupes, Corsica Libera, Partitu di a Nazione Corsa et Femu a Corsica relative au maintien des services publics dans le rural et soutien aux personnels des finances publiques de corse, notamment ceux de Sartè et Livia.
- 2019-E1-016 | Motion déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa relative à la situation des personnels de l’ONF en Corse.
