Jeudi 9 et vendredi 10 janvier :
- questions orales
- examen des rapports
- examen des motions
QUISTIONE ORALE / QUESTIONS ORALES
2020/E1/001 | Question orale déposée par Rosa PROSPERI au nom du groupe « Corsica Libera » - Mise en œuvre effective du dispositif « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »
2020/E1/006 | Question orale déposée par Valérie BOZZI Au nom du groupe « La Corse dans la République » « A Corsica indè a Republica » - Projet de création d’un Institut Paul Bocuse en partenariat avec le groupe Ettori sur la commune de Grosseto-Prugna-Porticcio
2020/E1/003 |Question orale déposée par Catherine COGNETTI-TURCHINI au nom du groupe Andà Per Dumane - Studià hè Libertà
2020/E1/005 | Question orale déposée par Pierre GHIONGA Au nom du groupe « La Corse dans la République » « A Corsica indè a Republica » - Organisation de la course « La Terre des Dieux » sur le parcours du GR20
2020/E1/002 |Question orale déposée par François ORLANDI Au nom du groupe « Andà per Dumane » - Recrutements en externe
2020/E1/004 | Question orale déposée par Romain COLONNA au nom du groupe « Femu a Corsica » : Xylella fastidiosa RETIRÉE
2020/E1/006 | Question orale déposée par Valérie BOZZI Au nom du groupe « La Corse dans la République » « A Corsica indè a Republica » - Projet de création d’un Institut Paul Bocuse en partenariat avec le groupe Ettori sur la commune de Grosseto-Prugna-Porticcio
2020/E1/003 |Question orale déposée par Catherine COGNETTI-TURCHINI au nom du groupe Andà Per Dumane - Studià hè Libertà
2020/E1/005 | Question orale déposée par Pierre GHIONGA Au nom du groupe « La Corse dans la République » « A Corsica indè a Republica » - Organisation de la course « La Terre des Dieux » sur le parcours du GR20
2020/E1/002 |Question orale déposée par François ORLANDI Au nom du groupe « Andà per Dumane » - Recrutements en externe
2020/E1/004 | Question orale déposée par Romain COLONNA au nom du groupe « Femu a Corsica » : Xylella fastidiosa RETIRÉE
RAPORTI DI U PRESIDENTE DI L’ESECUTIVU
SUCIALE SALUTE
SOCIAL SANTE
SOCIAL SANTE
Raportu nu 414 : Raportu d'infurmazione in quantu à u bilanciu di u Prughjettu Sudaie.
Rapport n° 414 : Rapport d'information sur le bilan de mise en œuvre du Prughjettu Suciale. ADOPTE
Rapport n° 414 : Rapport d'information sur le bilan de mise en œuvre du Prughjettu Suciale. ADOPTE
Rapport n° 001 : Elaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse. ADOPTE
BUGETTU-FINANZE-FISCALITÀ
BUDGET-FINANCES-FISCALITE
BUDGET-FINANCES-FISCALITE
Raportu n" 007 : Orientazione bugettarie per l'eserciziu 2020.
Rapport 007 : Débat d'Orientations Budgétaires pour 2020.
Rapport 007 : Débat d'Orientations Budgétaires pour 2020.
INFRASTRUTTURE E TRASPORTI
INFRASTRUCTURES ET TRANSPORTS
Raportu n' 005 : Assestu di u crucivia trà a RT 30 è l'anziana RD 208 nantu à u territoriu die cumune d'Urtaca è di Lama.
Rapport n° 005 : Aménagement du carrefour RT 30 -ex RD 208 situé sur le territoire des communes d'Urtaca et Lama. ADOPTE
Raportu n'006 : Cunvenzione di delegazione di serviziu publicu di trasportu marittimu di marcanzie è di passageri tra i parti di portivechju è prupia è u portu di marsiglia da u lmu di ferraghju di u 2020 à u 31 di dicembre di u 2020.
Rapport n° 006 : Conventions de délégation de service public de transport maritime de marchandises et de passagers entre les ports de Portivechju et Prupia et le port de Marseille du 1er fevrier 2020 au 31 decembre 2020. AMENDE et ADOPTE
ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Raportu n• 003 : Infurmazioni è discussioni in quantu à i novi abilitazioni attribuiti à u PADDUC da a leghji chi porta ingaghjamentu pa l'alloghju, l'accunciamentu è u numericu (ELAN).
Rapport n° 003 : Information et discussion sur les nouvelles habilitations conférées au PADDUC par la loi portant engagement pour le logement, l'aménagement et le numérique (ELAN). l'AC A PRIS ACTE
Rapport n° 003 : Information et discussion sur les nouvelles habilitations conférées au PADDUC par la loi portant engagement pour le logement, l'aménagement et le numérique (ELAN). l'AC A PRIS ACTE
SVILUPPU ECONOMICU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Raportu n" 004 : Aiutà l'eseguimentu efficente di u pattu quatru rilativu à a messa in opera di u fondu di lanciu di l'imprese nove.
Rapport n° 004: Favoriser une exécution efficiente de l'accord-cadre relatif au déploiement du Fonds d'amorçage des entreprises nouvelles. ADOPTE
Rapport n° 004: Favoriser une exécution efficiente de l'accord-cadre relatif au déploiement du Fonds d'amorçage des entreprises nouvelles. ADOPTE
AMMINISTRAZIONE GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE
Raportu n• 002 : Cunvinzioni di partinariatu chi stabilisci i mudalità di u ricorsu di a Cullittività di Corsica à l'UGAP per cumprà veiculi, camio, attrazzi è materiali diversi à mutori.
Rapport n° 002: Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP par la Collectivité de Corse pour ce qui concerne l'achat de véhicules, poids-lourds, engins et matériels divers à moteurs. ADOPTE
Rapport n° 002: Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP par la Collectivité de Corse pour ce qui concerne l'achat de véhicules, poids-lourds, engins et matériels divers à moteurs. ADOPTE
QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES
RESOLUTION
Résolution déposée par le Président du Conseil Exécutif de Corse et le Président de l'Assemblée de Corse - Création d'un fonds d'urgence humanitaire AMENDE et ADOPTE
MUZIONI / MOTIONS
2020/E1/001 | Motion déposée par Jean-François CASALTA au nom du groupe « Partitu di a Nazione Corsa » - Transparence des élus et candidats aux élections localesTransparence des élus et candidats aux élections locales
2020/E1/002 | Motion déposée par Jean-Guy TALAMONI, Président de l'Assemblée de Corse - Soutien à l’intersyndicale des lycées agricoles de Corse ADOPTEE
2019/O2/104 | Motion déposée par le groupe « Femu a Corsica » : Création d’une formation en immersion dans le domaine de l’accompagnement à domicile.
2020/E1/002 | Motion déposée par Jean-Guy TALAMONI, Président de l'Assemblée de Corse - Soutien à l’intersyndicale des lycées agricoles de Corse ADOPTEE
2019/O2/104 | Motion déposée par le groupe « Femu a Corsica » : Création d’une formation en immersion dans le domaine de l’accompagnement à domicile.
