QUISTIONE ORALE / QUESTIONS ORALES








(REPORTEE) 2019/O2/110 | Question orale déposée par Romain COLONNA au nom du groupe Femu a Corsica - Xylella fastidiosa
(RETIREE) 2019/O2/101 | Question orale déposée par Santa DUVAL au nom du groupe Per l’Avvene - Travaux de réfection du Collège Jean Nicoli à Propriano
RAPPORT DU PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE DE CORSE/ RAPORTU DI U PRESIDENTE DI L’ASSEMBLEA DI CORSICA

Rapport n° 351 : Mandat spécial accordé à une délégation de conseillers de l’Assemblea di a Giuventù ;

Rapport n° 377 : Prise en charge des frais d’hébergement, de transport et de restauration d’intervenants extérieurs dans le cadre des travaux de la commission en charge des problématiques de violences en corse ;

Rapport n° 384 : Nouvelle composition de l’Assemblea di a Giuventù.
RAPORTI DI U PRESIDENTE DI L’ESECUTIVU
JEUDI 28 NOVEMBRE
ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU – ENERGIA
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ENERGIE

Rapport n° 340 : Participation de la Collectivité de Corse au Programme Interreg Italie-France Maritime 2014-2020 – Projet CAMBIO VIA ;

Rapport n° 363 : Création d'un fonds de soutien financier aux communes de Corse ;


Rapport n° 376 : Règlement d’aides aux communes, intercommunalités et territoires 2020/2024 ;
AGRICULTURA
AGRICULTURE
AGRICULTURE

Point d’étape sur la situation des agriculteurs en difficulté.
ACCUNCIAMENTU NUMERICU
AMENAGEMENT NUMERIQUE
AMENAGEMENT NUMERIQUE

Rapport n° 347 : Convention de subvention FSN (Fonds pour la Société Numérique) entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Collectivité de Corse dans le cadre du plan France très haut débit concernant le financement du projet très haut débit de la Collectivité de Corse ;

Rapport n° 348 : Convention de mise à disposition d'une artère de génie civil pour câbles de communications électroniques sur les domaines publics ferroviaires et routiers de la Collectivité de Corse au bénéfice de Corsica Fibra.
GIUVENTÙ E ATTIVITÀ SPURTIVE
JEUNESSE ET SPORT
JEUNESSE ET SPORT

Rapport n° 383 : Sport- Ambassadrices et Ambassadeurs Sportifs de Corse : Ajout de la catégorie « juges et arbitres de haut niveau » et individualisation.
VITA ASSUCIATIVA
VIE ASSOCIATIVE
VIE ASSOCIATIVE

Rapport n° 355 : Troisième individualisation aides aux foires.
CULTURA È PATRIMONIU
CULTURE ET PATRIMOINE

Rapport n° 345 : Convention type de résidence d'artiste – CCRPMC ;

Rapport n° 349 : Transfert de propriété de la Collectivité de Corse à la commune de LUCCIANA de biens archéologiques mobiliers issus des opérations d’archéologie préventive « déviation de la Canonica » du site de Mariana ;

Rapport n° 361 : Convention d'objectifs et de moyens avec la chaîne France 3 CORSE VIASTELLA pour l'année 2019 et individualisation de crédits du programme N4423C (Culture Investissement) ;

Rapport n° 362 : Approbation de la convention d’application financière 2019 de la convention de coopération pour le cinéma et l’image animée 2017-2019 ;



INSIGNAMENTU – FURMAZIONE – RICERCA
ENSEIGNEMENT – FORMATION –RECHERCHE
ENSEIGNEMENT – FORMATION –RECHERCHE

Rapport n° 367 : Projet de recherche au titre du CPER, « GOLIAT : groupement d’Outils pour la Lutte Incendie et l’Aménagement du Territoire » ;

Rapport n° 368 : « Da l’ortu à u piattu : vers un système alimentaire durable au sein d’un territoire pour approvisionner la restauration collective », projet porté par l’EPLEFPA de Borgu ;

Rapport n° 380 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'association « Corsic’agropôle » : coûts structurels et maintien en condition opérationnelle (MCO) des équipements et des dispositifs de recherche de la plateforme Corsic’agropôle pour l’année 2019 ;

Rapport n° 381 : Programmation de projets de recherche au titre du CPER : « Un outil linguistique au service de la Corse et des Corses : la Banque de Données Langue Corse (BDLC) » ;

Rapport n° 382 : Projet de Recherche au titre du CPER : projet "CALLIOPE" "Renaissance des traditions poétiques méditerranéennes dans le chant corse".
VENDREDI 29 NOVEMBRE
INFRASTRUTTURE E TRASPORTI
INFRASTRUCTURES ET TRANSPORTS
INFRASTRUCTURES ET TRANSPORTS

Rapport n° 370 : Création d’une compagnie corse en charge du service public maritime ;

Rapport n° 342 : Convention de financement relative à l'aménagement de l'ex RD 420 – traverse de Quenza ;

Rapport n° 343 : Convention relative à la mise à disposition des digues de Campu di l'Oru ;

Rapport n° 353 : Création de circuits de transports scolaires ;

Rapport n° 360 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des études de sécurité (EISA) et de conformité liées aux travaux de renforcement et de mise aux normes de la piste et des taxiways sur l'aéroport d'Aiacciu Napoléon-Bonaparte ;

Rapport n° 371 : Modification du plan de financement de l'opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux Port de Bastia et de la route du front de mer ;

Rapport n° 372 : Avenant n° 2 au cahier des charges de la concession du Port de plaisance de Bastia (Vieux Port) ;
LINGUA CORSA
LANGUE CORSE
LANGUE CORSE

Rapport n° 357 : Prix Andria FAZI 2019.
SVILUPPU ECUNOMICU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Rapport n° 354 : Présentation du référentiel d’actions à réaliser préalablement à l’obtention du label délivré par le Pôle d’Excellence Territorial « Impresa Bislingua » ;
ACQUA E RISANAMENTU
EAU ET ASSAINISSEMENT
EAU ET ASSAINISSEMENT

Rapport n° 365 : Mise en œuvre du plan de bassin d'adaptation au changement climatique - actions portées par la Collectivité de Corse ;

Rapport n° 366 : Révision du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Corse.
SUCIALE SALUTE
SOCIAL SANTE
SOCIAL SANTE

Rapport n° 341 : Avenant à la convention de partenariat entre la Collectivité de Corse et l'hôpital d'Aiacciu ;

Rapport n° 358 : Convention de financement du groupement d'intérêt public Maison des adolescents de Bastia ;

Rapport n° 359 : Convention-type relative aux interruptions volontaires de grossesses médicamenteuses ;

Rapport n° 364 : Mise à disposition de locaux de la Maison de quartiers des Canni-Aiacciu.
AMMINISTRAZIONE GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE

Rapport n° 344 : Participation de la Collectivité de Corse aux frais de fonctionnement 2019 du Restaurant inter-administratif (AGRIA) ;



Rapport n° 352 : Affaire CdC / SARL ANTONIOTTI / SARL SOCOTRA : délégation d'ester en justice au Président du Conseil exécutif de Corse.
RISORSE UMANE
RESSOURCES HUMAINES
RESSOURCES HUMAINES

Rapport n° 339 : Modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse - Création et transformation de postes dans les établissements d’enseignement ;

Rapport n° 356 : Mise à disposition d'un fonctionnaire de la Collectivité de Corse auprès de la commune de LUCCIANA ;

Rapport n° 373 : Détermination des ratios d’avancement de grade au sein de la Collectivité de Corse ;

QUISTIONE DIVERSE
QUESTIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES
MUZIONE / MOTIONS
2019/O2/082 | Motion déposée par M. le Président de l’Assemblée de Corse et M. Petr’Antone TOMASI, Président du groupe « Corsica Libera » : Recours contre tout document local d’urbanisme en cas de non-respect du PADDUC.
2019/O2/083 | Motion déposée par Antoine POLI au nom du groupe « Andà per Dumane » : Développement de la filière lauze.
MOTIONS NOUVELLES


2019/O2/099 | Motion déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l'Avvene » : enfouissement du réseau haute tension à Ajacciu

2019/O2/101 | Motion déposée par Pascale SIMONI au nom du groupe « Corsica Libera » : habitat participatif

2019/O2/103 | Motion déposée par Paola MOSCA au nom du groupe « Femu a Corsica » : modification de l’espace aérien au-dessus de la Plaine Orientale et la Castagniccia
2019/O2/104 | Motion déposée par Véronique ARRIGHI au nom du groupe « Femu a Corsica » : création d’une formation en immersion dans le domaine de l’accompagnement à domicile