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2 février 2018 : ordre du jour de la séance publique de l'Assemblée de Corse


L'Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, le vendredi 2 février 2018, salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité de Corse, à Aiacciu. L'examen des rapports inscrits à l'ordre du jour débutera à 10h00.
La commission permanente se réunira le jeudi 1er février 2018 à 16 h 30, salle des délibérations du Palais Lantivy, à Aiacciu



2 février 2018 : ordre du jour de la séance publique de l'Assemblée de Corse

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Questions diverses
 
Rapport n° 010 : Désignation des représentants de l’Assemblée de Corse à la commission d’appel d’offres
Délibération
 
Rapport n° 011 : Désignation des représentants de l’Assemblée de Corse à la commission de délégation de service public
Délibération
 
Rapport n° 026 : Répartition des membres de l’Assemblée au sein des collèges chargés de l’élection des sénateurs
 
Rapport n° 033 : Création d’une commission ad hoc de l’Assemblée de Corse relative à l’expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée »
Délibération
 
Rapport n° 034 : Création de la commission ad hoc chargée d’étudier la faisabilité d’un revenu de base et la possibilité d’en expérimenter la mise en œuvre en Corse
Délibération
 
Rapport n° 035 : Création d’une commission ad hoc chargée d’étudier la mise en place d’un système de valorisation de l’énergie thermique de la mer sur les navires de la continuité territoriale et dans les ports de commerce de Corse
Délibération
 
Rapport n° 037 : Désignation des représentants l’Assemblée de Corse dans les organismes extérieurs
Délibération
 
Rapport n° 036 : Approbation de la modification des articles 6 et 10 des statuts du syndicat mixte du Giussani
Délibération
 
Rapport n° 39 : Adoption du règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres
Délibération
 
Délibération prenant acte de la constitution des commissions thématiques de l’Assemblée de Corse et de leur bureau
 
Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes
 
Délibération adoptant la résolution relative à la situation de la Corse

Rédigé le Jeudi 25 Janvier 2018 modifié le Mardi 20 Mars 2018


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