Une délégation de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale se déplace en Corse, à Bastia, les 7 et 8 mars 2024.
A l’initiative de son Président Eric Coquerel, cette visite est organisée dans la perspective du projet de révision constitutionnelle consacré à la Corse, annoncé par le Président de la République Emmanuel Macron devant l’Assemblée de Corse le 28 septembre dernier.
A l’instar de la venue de la Commission des lois à Aiacciu le 23 novembre 2023, ce déplacement doit permettre aux Députés de rencontrer les élus et acteurs de l’île et d’échanger avec eux au sujet du futur statut d’autonomie de la Corse, en particulier sur les aspects liés aux finances et à la fiscalité.
Le Président du Conseil exécutif de Corse et la Présidente de l’Assemblée de Corse auront ainsi le plaisir d’accueillir la délégation à la Collectivité de Corse le 7 mars à partir de 16h00, pour une série de réunions avec la Conférence des Présidents, les élus du Conseil exécutif, les parlementaires, la Chambre des Territoires et les représentants des maires, et enfin une rencontre avec les acteurs économiques à la CCI de Corse.
Le programme relevant de la Collectivité de Corse et les différentes séquences qui le composent ont été élaborés en concertation entre l’institution et la Commission des finances, afin de permettre aux députés de pouvoir entendre la voix des différentes composantes de la vie politique insulaire et des représentants du monde économique.
A l’initiative de son Président Eric Coquerel, cette visite est organisée dans la perspective du projet de révision constitutionnelle consacré à la Corse, annoncé par le Président de la République Emmanuel Macron devant l’Assemblée de Corse le 28 septembre dernier.
A l’instar de la venue de la Commission des lois à Aiacciu le 23 novembre 2023, ce déplacement doit permettre aux Députés de rencontrer les élus et acteurs de l’île et d’échanger avec eux au sujet du futur statut d’autonomie de la Corse, en particulier sur les aspects liés aux finances et à la fiscalité.
Le Président du Conseil exécutif de Corse et la Présidente de l’Assemblée de Corse auront ainsi le plaisir d’accueillir la délégation à la Collectivité de Corse le 7 mars à partir de 16h00, pour une série de réunions avec la Conférence des Présidents, les élus du Conseil exécutif, les parlementaires, la Chambre des Territoires et les représentants des maires, et enfin une rencontre avec les acteurs économiques à la CCI de Corse.
Le programme relevant de la Collectivité de Corse et les différentes séquences qui le composent ont été élaborés en concertation entre l’institution et la Commission des finances, afin de permettre aux députés de pouvoir entendre la voix des différentes composantes de la vie politique insulaire et des représentants du monde économique.
Composition de la délégation de la Commission des finances
M. Eric Coquerel, président de la commission des finances (groupe La France Insoumise)
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances (groupe Renaissance)
Mme Nadia Hai, vice-présidente de la commission des finances (groupe Renaissance)
M. Mohamed Laqhila, vice-président de la commission des finances (groupe Démocrate)
Mme Christine Pires Beaune, secrétaire de la commission des finances (groupe Socialiste)
M. Michel Castellani, membre de la commission des finances, député de la 1ère circonscription de la Haute-Corse (groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires)
M. Fabrice Brun, membre de la commission des finances (groupe Les Républicains)
M. Charles de Courson, membre de la commission des finances (groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires)
M. Franck Allisio, membre de la commission des finances (groupe Rassemblement national)
Accompagnés de :
M. Adrien Gaffier, sous-directeur, Chef de secrétariat
Sylvain Sautier, sous-directeur de la sous-direction du rapporteur général
M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances (groupe Renaissance)
Mme Nadia Hai, vice-présidente de la commission des finances (groupe Renaissance)
M. Mohamed Laqhila, vice-président de la commission des finances (groupe Démocrate)
Mme Christine Pires Beaune, secrétaire de la commission des finances (groupe Socialiste)
M. Michel Castellani, membre de la commission des finances, député de la 1ère circonscription de la Haute-Corse (groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires)
M. Fabrice Brun, membre de la commission des finances (groupe Les Républicains)
M. Charles de Courson, membre de la commission des finances (groupe Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires)
M. Franck Allisio, membre de la commission des finances (groupe Rassemblement national)
Accompagnés de :
M. Adrien Gaffier, sous-directeur, Chef de secrétariat
Sylvain Sautier, sous-directeur de la sous-direction du rapporteur général
Programme de la visite
Jeudi 7 mars 2024 Vendredi 8 mars 2024
- 11h00 : Arrivée de la délégation à Bastia
- 12h30 : Déjeuner avec M. Michel Prosic, préfet de la Haute-Corse, et M. Gaël Grimard, Directeur départemental des finances publiques de Haute-Corse (hors organisation Collectivité de Corse)
- 14h45 : Entretien avec M. Patrice Vernet, Directeur régional des Douanes et droits indirects de Corse (hors organisation Collectivité de Corse)
- 16h00 : Accueil à la Collectivité de Corse à Bastia par M. Gilles Simeoni, Président du Conseil exécutif de Corse, et Mme Marie-Antoinette Maupertuis, Présidente de l’Assemblée de Corse
- 17h00 : Réunion de travail avec les membres de la Conférence des Présidents : Président du Conseil exécutif de Corse, Présidente de l’Assemblée de Corse, Présidents des groupes politiques, en présence du Président de la Commission des finances de l’Assemblée de Corse
- 18h30 : Accueil en Mairie de Bastia par M. Pierre Savelli, Maire de Bastia, en présence des membres du Conseil municipal, du Président et des vice-Présidents de la Communauté d’Agglomération de Bastia
- 9h00 : Réunion à la Collectivité de Corse à Bastia avec les membres du Conseil exécutif de Corse sur la thématique Autonomie, finances et fiscalité
- 10h30 : Réunion plénière avec les élus et représentants des territoires (Bureau de la Chambre des Territoires, Présidents des associations de maires, Parlementaires)
- 12h30 : Déjeuner avec M. Philippe SIRE, Président de la Chambre régionale des Comptes (hors organisation Collectivité de Corse)
- 14h00 : Rencontre à la CCI avec les acteurs économiques de la Chambre de commerce et d’industrie (CCI) et la Chambre des métiers et de l’artisanat (CMA), en présence des parlementaires de la Corse
- 16h30 : Fin de la visite
