La Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le jeudi 26 juillet 2018 à 9h00,
Aiacciu
Hôtel de le Collectivité de Corse - Salle n° 5
22, cours Grandval
Aiacciu
Hôtel de le Collectivité de Corse - Salle n° 5
22, cours Grandval
Ordine di u ghjornu - Ordre du jour
ASSESTU DI U TERRITORIU
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport n° 218 : Procédure de modification du PADDUC pour le rétablissement de la carte des espaces stratégiques agricoles et l’intégration de la planification territoriale de l’intermodalité ACQUA - RISANAMENTU
EAU - ASSAINISSEMENT
Rapport n° 212 : OEHC – Programme d’investissement hydraulique N1311 sous maîtrise d’ouvrage Collectivité de Corse 2018
Rapport n° 213 : Acquisition de parcelles cadastrées section A 410 et A 524 lieu-dit « Stirpiccia » et « San Piuvanacciu » sur la commune de Tagliu è Isulacciu
Rapport n° 239 : Amélioration des transferts d’eau entre la Plaine Orientale Nord et la Plaine Orientale Centre - tranche 1 - surpresseur de Tagliu-Isulacciu
INFRASTRUTTURE
INFRASTRUCTURES
Strade
Réseau routier
Rapport n° 254 : Protocoles transactionnels relatifs à la location de ponts provisoires (BAILEY) sur les RD 39 et PK 2.530 et RD 80 PK 93.600 (rapport complémentaire) TRASPORTI
TRANSPORTS
Rapport n° 256 : Mission confiée à l’Office des transports de la Corse pour l’élaboration de projets de création de lignes aériennes européennes sous obligation de service public au départ et à destination de la Corse (rapport complémentaire)
MUZIONE
MOTIONS
Motion n° 2018/E4/036 déposée par Jean-Charles Orsucci au nom du groupe Andà per Dumane relative à l'application du PADDUC pour les établissements de bord de mer
Motion n° 2018/E5/041 déposée par le groupe Per l’Avvene relative à l'extension du tarif fret « matières premières » à l’import de foin et d’aliments pour bétail
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport n° 218 : Procédure de modification du PADDUC pour le rétablissement de la carte des espaces stratégiques agricoles et l’intégration de la planification territoriale de l’intermodalité
EAU - ASSAINISSEMENT
Rapport n° 212 : OEHC – Programme d’investissement hydraulique N1311 sous maîtrise d’ouvrage Collectivité de Corse 2018
Rapport n° 213 : Acquisition de parcelles cadastrées section A 410 et A 524 lieu-dit « Stirpiccia » et « San Piuvanacciu » sur la commune de Tagliu è Isulacciu
Rapport n° 239 : Amélioration des transferts d’eau entre la Plaine Orientale Nord et la Plaine Orientale Centre - tranche 1 - surpresseur de Tagliu-Isulacciu
INFRASTRUTTURE
INFRASTRUCTURES
Strade
Réseau routier
Rapport n° 254 : Protocoles transactionnels relatifs à la location de ponts provisoires (BAILEY) sur les RD 39 et PK 2.530 et RD 80 PK 93.600 (rapport complémentaire)
TRANSPORTS
Rapport n° 256 : Mission confiée à l’Office des transports de la Corse pour l’élaboration de projets de création de lignes aériennes européennes sous obligation de service public au départ et à destination de la Corse (rapport complémentaire)
MUZIONE
MOTIONS
Motion n° 2018/E4/036 déposée par Jean-Charles Orsucci au nom du groupe Andà per Dumane relative à l'application du PADDUC pour les établissements de bord de mer
Motion n° 2018/E5/041 déposée par le groupe Per l’Avvene relative à l'extension du tarif fret « matières premières » à l’import de foin et d’aliments pour bétail
