La Commission des finances et de la fiscalité se réunira, sous la présidence de Guy Armanet, le vendredi 22 juin 2018 à 9h30.
Aiacciu
Salle Prosper Alfonsi
Hôtel de la Collectivité de Corse
Bastia
Résidence Lesia
Avenue de la Libération
Corti
Caserne Padoue
Place de la Citadelle
Aiacciu
Salle Prosper Alfonsi
Hôtel de la Collectivité de Corse
Bastia
Résidence Lesia
Avenue de la Libération
Corti
Caserne Padoue
Place de la Citadelle
Ordine di u ghjornu - Ordre du jour
FINANZE - BUGETTU - FISCALITA
FINANCES - BUDGET - FISCALITE
Rapport n° 165 : Compte administratif 2017 de la Collectivité territoriale de Corse
Rapport n° 185 : Compte de gestion 2017 de la Collectivité territoriale de Corse
Rapport n° 169 : Compte administratif 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A)
Rapport n° 189 : Compte de gestion 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A)
Rapport n° 166 : Compte administratif 2017 de la crèche du Laetitia
Rapport n° 186 : Compte de gestion 2017 de la crèche du Laetitia
Rapport n° 167 : Compte administratif 2017 du laboratoire d’analyses de la Corse-du-Sud
Rapport n° 187 : Compte de gestion 2017 du laboratoire d’analyses de la Corse-du-Sud
Rapport n° 168 : Compte administratif 2017 du parc de la voirie de la Corse-du-Sud
Rapport n° 188 : Compte de gestion 2017 du parc de la voirie de la Corse-du-Sud
Rapport n° 170 : Compte administratif 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B)
Rapport n° 190 : Compte de gestion 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B)
Rapport n° 171 : Compte administratif 2017 du laboratoire d’analyses de la Haute-Corse
Rapport n° 191 : Compte de gestion 2017 du laboratoire d’analyses de la Haute-Corse
Rapport n° 172 : Compte administratif 2017 des Bains de Petrapola
Rapport n° 192 : Compte de gestion 2017 des Bains de Petrapola AZZIONE ECUNOMICA
ACTION ECONOMIQUE
Rapport n° 196 : Mise en œuvre du SRDE2I - conventions d’actions économiques entre la Collectivité de Corse, l’ADEC et les intercommunalités de Corse
AGRICULTURA È FURESTE
AGRICULTURE ET FORET
Rapport n° 173 : Projet PROTECT’AGRUMES et autres productions végétales en Corse
Rapport n° 177 : Financement par le Plan de développement rural de la Corse (PDRC) des actions de prévention des incendies de forêts mises en œuvre par la Collectivité de Corse
Rapport n° 179 : Validation du dispositif Contrats de coopération professionnelle agricole - CCPA
INFRASTRUTTURE
INFRASTRUCTURES
Ritale stradale
Réseau routier
Rapport n° 182 : Aménagement d’un giratoire sur la commune de Pianottuli è Caldareddu en vue de la réalisation d’un centre commercial
Porti
Ports
Rapport n° 197 : Réévaluation du coût prévisionnel des études et des travaux de l’opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux-Port de Bastia et de la route du front de mer
TRASPORTI
TRANSPORTS
Trasporti sculari
Transports scolaires
Rapport n° 183 : Adoption d’un nouveau règlement territorial harmonisé des transports scolaires
Rapport n° 184 : Déploiement de la commande centralisée pour voie unique (CCVU) sur l’ensemble du réseau ferré corse
ACCUNCIAMENTU NUMERICU
AMENAGEMENT NUMERIQUE
FINANCES - BUDGET - FISCALITE
Rapport n° 165 : Compte administratif 2017 de la Collectivité territoriale de Corse
Rapport n° 185 : Compte de gestion 2017 de la Collectivité territoriale de Corse
Rapport n° 169 : Compte administratif 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A)
Rapport n° 189 : Compte de gestion 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A)
Rapport n° 166 : Compte administratif 2017 de la crèche du Laetitia
Rapport n° 186 : Compte de gestion 2017 de la crèche du Laetitia
Rapport n° 167 : Compte administratif 2017 du laboratoire d’analyses de la Corse-du-Sud
Rapport n° 187 : Compte de gestion 2017 du laboratoire d’analyses de la Corse-du-Sud
Rapport n° 168 : Compte administratif 2017 du parc de la voirie de la Corse-du-Sud
Rapport n° 188 : Compte de gestion 2017 du parc de la voirie de la Corse-du-Sud
Rapport n° 170 : Compte administratif 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B)
Rapport n° 190 : Compte de gestion 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B)
Rapport n° 171 : Compte administratif 2017 du laboratoire d’analyses de la Haute-Corse
Rapport n° 191 : Compte de gestion 2017 du laboratoire d’analyses de la Haute-Corse
Rapport n° 172 : Compte administratif 2017 des Bains de Petrapola
Rapport n° 192 : Compte de gestion 2017 des Bains de Petrapola
ACTION ECONOMIQUE
Rapport n° 196 : Mise en œuvre du SRDE2I - conventions d’actions économiques entre la Collectivité de Corse, l’ADEC et les intercommunalités de Corse
AGRICULTURA È FURESTE
AGRICULTURE ET FORET
Rapport n° 173 : Projet PROTECT’AGRUMES et autres productions végétales en Corse
Rapport n° 177 : Financement par le Plan de développement rural de la Corse (PDRC) des actions de prévention des incendies de forêts mises en œuvre par la Collectivité de Corse
Rapport n° 179 : Validation du dispositif Contrats de coopération professionnelle agricole - CCPA
INFRASTRUTTURE
INFRASTRUCTURES
Ritale stradale
Réseau routier
Rapport n° 182 : Aménagement d’un giratoire sur la commune de Pianottuli è Caldareddu en vue de la réalisation d’un centre commercial
Porti
Ports
Rapport n° 197 : Réévaluation du coût prévisionnel des études et des travaux de l’opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux-Port de Bastia et de la route du front de mer
TRASPORTI
TRANSPORTS
Trasporti sculari
Transports scolaires
Rapport n° 183 : Adoption d’un nouveau règlement territorial harmonisé des transports scolaires
Rapport n° 184 : Déploiement de la commande centralisée pour voie unique (CCVU) sur l’ensemble du réseau ferré corse
ACCUNCIAMENTU NUMERICU
AMENAGEMENT NUMERIQUE
Rapport n° 162 : Financement au titre du FEDER 2014-2020 des droits d’utilisation et des mises à jour des bases de données BD topo et gamme premium « cartes » de l’IGN et de l’extension du contre ELA Enterprise License Agreement de l’entreprise ESRI France
Rapport n° 195 : Convention de délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse : choix du délégataire
SVILUPPU LUCALE
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapport n° 198 : Règlement transitoire d’aides aux communes, intercommunalités et territoires
ENERGIA
ENERGIE
Rapport n° 157 : Modification des fiches 1.6, 2.19 et 3.15 - Aide à l’achat de vélos à assistance électrique du règlement des aides de l’AUE
SALUTE - SUCIALE
SANTE - SOCIAL
Rapport n° 175 : Individualisation de crédits au titre de parentalité 2018 dans le cadre de la convention Réseaux d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP)
Rapport n° 180 : Colloque annuel des centres de planification
GHJUVENTÙ - ATTIVITÀ SPURTIVE
JEUNESSE - SPORT
Rapport n° 164 : Reprise des activités confiées à l’Association Centre régional d’information jeunesse de Corse dans le domaine de l’information jeunesse
QUISTIONE DIVERSE
QUESTIONS DIVERSES
Rapport n° 178 : Mise à disposition de 5 agents de la Collectivité de Corse au bénéfice du syndicat mixte de Conca d’Oru, vignoble de Patrimoniu - Golfe de San Fiurenzu
Rapport n° 195 : Convention de délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse : choix du délégataire
SVILUPPU LUCALE
DEVELOPPEMENT LOCAL
Rapport n° 198 : Règlement transitoire d’aides aux communes, intercommunalités et territoires
ENERGIA
ENERGIE
Rapport n° 157 : Modification des fiches 1.6, 2.19 et 3.15 - Aide à l’achat de vélos à assistance électrique du règlement des aides de l’AUE
SALUTE - SUCIALE
SANTE - SOCIAL
Rapport n° 175 : Individualisation de crédits au titre de parentalité 2018 dans le cadre de la convention Réseaux d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP)
Rapport n° 180 : Colloque annuel des centres de planification
GHJUVENTÙ - ATTIVITÀ SPURTIVE
JEUNESSE - SPORT
Rapport n° 164 : Reprise des activités confiées à l’Association Centre régional d’information jeunesse de Corse dans le domaine de l’information jeunesse
QUISTIONE DIVERSE
QUESTIONS DIVERSES
Rapport n° 178 : Mise à disposition de 5 agents de la Collectivité de Corse au bénéfice du syndicat mixte de Conca d’Oru, vignoble de Patrimoniu - Golfe de San Fiurenzu
