Les commissions


Depuis sa création, le Bureau de la Chambre des Territoires travaille de manière globale et transversale pour préparer les réunions plénières. De ce fait, à l’occasion de l’installation de la 4ème mandature, le 10 juillet 2023, les membres élus ont décidé de supprimer les anciennes commissions – dont les champs de compétences, uniquement thématiques, étaient plus ciblés et ne permettaient donc pas une prise en compte aussi complète des différents enjeux. Si nécessaire, en fonction de l’actualité, le Bureau proposera de mettre en place des groupes de travail qui décideront : 
  • de leur composition
  • de la fréquence de leurs réunions,
  • et de leurs éventuelles auditions.
 
Archives relatives aux commissions antérieures

Afin de dépasser le simple cadre d’instance strictement consultative, 6 commissions et groupes de travail ont été créés :
  • Commission mixte paritaire sur les services publics
  • Commission développement durable et lutte contre le réchauffement
  • Commission incendies
  • Commission évolution statutaire et organisation des Territoires
  • Commission politique forestière
  • Commission loi  Padduc


Page publiée le 26/02/2021 | Modifiée le 25/06/2024 à 10:13