SEDUTA PIENARIA DI U CESEC, addunitu sottu a presidenza di Marie-Jeanne NICOLI, Marti u 26 di nuvembre di u 2024, à 10 ore/
Le CESEC, s'est réuni en séance plénière sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 26 novembre 2024 , à 10h00
Le CESEC, s'est réuni en séance plénière sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 26 novembre 2024 , à 10h00
Ordine di u ghjornu/ ordre du jour
1. Adoption du procès-verbal du 22 octobre 2024
2. Examen sur saisine du Président du Conseil Exécutif de Corse des projets d'avis suivants:
2.1: Projet d’avis relatif à l’Approbation de la convention d'application financière 2024 et de l'avenant modificatif de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2023-2025 entre l'Etat, le Centre National du cinéma et de l'image animée et la Collectivité de Corse ;
2.2: Projet d’avis relatif à l’Approbation de la convention 2024-2027 entre la Collectivité de Corse, la société nationale de programmes France Télévisions et l'Etat relative au développement de la chaîne Via Stella - Individualisation de crédits du programme 4423 Culture investissement ;
2.3: Projet d’avis relatif à l’Analyse globale de l'application du Plan d'Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC) et engagement de la procédure de révision ;
2.4: Projet d’avis relatif au Projet de création d'une société d'intérêt collectif (SCIC) pour l'exploitation de la source territoriale d'Orezza ;
2.2: Projet d’avis relatif à l’Approbation de la convention 2024-2027 entre la Collectivité de Corse, la société nationale de programmes France Télévisions et l'Etat relative au développement de la chaîne Via Stella - Individualisation de crédits du programme 4423 Culture investissement ;
2.3: Projet d’avis relatif à l’Analyse globale de l'application du Plan d'Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC) et engagement de la procédure de révision ;
2.4: Projet d’avis relatif au Projet de création d'une société d'intérêt collectif (SCIC) pour l'exploitation de la source territoriale d'Orezza ;
3. Délibération accordant mandat spécial à la présidente du CESEC
4. Motion STC: SCOP A PROVA
5. Questions diverses
