A riunioni plinaria di u CESEC s'addunisciarà, sottu a presidenza di Madame Marie-Jeanne Nicoli marti u 3 di nuvembri 2020, à 13 ore 30, in Ajaccio.
ORDRE DU JOUR
1. Prughjettu di PV di u 22 sittembri 2020 ;
2. Prughjettu di deliberazioni rilativi à a cumpusizioni di u GT « menteni in casa parsoni anziani è in situazioni di "handicap" » è d'assignà lu un funziunamentu, a missioni è a durata :
3. L'esamini di i prughjetti_d'avisi rilativi à a "saisine" di u Prisidenti di u Cunsigliu Esecutivu :
- 1: Projet d’avis relatif au BS 2020, rapporteur ***, pour la commission finances, suivi et évaluation
- 2:Projet d’avis relatif au plan d’action du Pattu per a Ghjuventù, rapporteur ***, pour la commission éducation, formation, jeunesse
- 3 :Projet d’avis relatif à la Charte des acteurs de jeunesse, rapporteur ***, pour la commission éducation, formation, jeunesse
- 4:Projet d’avis relatif à la Modification du règlement Festa di a Lingua, rapporteur ***, pour la commission lingua corsa è u so sviluppu
- 5:Projet d’avis relatif au projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) de Corse 2022-2027 soumis à consultation officielle, rapporteur ***, pour la commission politiques environnementales, aménagement, développement des territoires et urbanisme
- 6: Projet d’avis relatif à la Modification n°1 du Plan d'Aménagement et de Développement Durable de la Corse relative au rétablissement de la carte des ESA, rapporteur ***, pour la commission politiques environnementales, aménagement, développement des territoires et urbanisme
- 7: Projet d’avis relatif au rapport d’information du Président du Conseil Exécutif à l’Assemblée de Corse relatif à la continuité du service maritime à compter du 1er janvier 2021 entre les ports de Marseille et les ports de Corse, rapporteur ***, pour la commission dev. Eco
- 8: Projet d’avis relatif aux avenants n°1 aux conventions de délégation de service public relative à l’exploitation du transport de marchandises et de passagers au titre de la continuité territoriale entre le port de Marseille et les ports de Batia, Aiacciu, Isula, Portivechju et Pruprià, rapporteur ***, pour la commission dev. Eco
- 9: Projet d’avis relatif aux avenants n°2 aux conventions de délégation de service public relative à l’exploitation du transport de marchandises et de passagers au titre de la continuité territoriale entre le port de Marseille et les ports de Batia, Aiacciu, Isula, Portivechju et Pruprià, rapporteur ***, pour la commission dev. Eco
- 10 Projet d’avis relatif à la concession de service pubic de transport maritime 2021-2023, rapporteur ***, pour la commission dev. Eco
- 11: Projet d’avis relatif à la régionalisation de la gouvernance et du financement des pôles de compétitivité dans le cadre de la phase IV, rapporteur ***, pour la commission dev. Eco
- 12: Projet d’avis relatif à l’approbation du nouveau dispositif d'Aides au Foires - Modification de la fiche technique n°3 cadre transitoire en faveur du mouvement associatif pour le domaine de l'Aménagement du Territoire adopté par délibération n°2018-396 AC de l'Assemblée de Corse du 25 octobre 2018, rapporteur ***, pour la commission agriculture, développement rural, foncier, forêt, mer, pêche
- 13: Projet d’avis relatif au rapport d'étape sur la mise en œuvre du plan de lutte contre la précarité et la pauvreté, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 14: Projet d’avis relatif à l’actualisation du règlement des interventions sociales, médico-sociales et santé de Corse, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 15: Projet d’avis relatif à la subvention de fonctionnement relative à l'accueil de nuit géré par l'association a fratellanza sur la commune de Bastia, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 16: Projet d’avis relatif à la coordination des financements mobilises par la collectivité de corse et l'agence régionale de santé dans le cadre de la stratégie de déploiement d'une offre d'habitat inclusif en corse dès le début d'année 2021, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative ;
- 17: Projet d’avis relatif à la convention de partenariat relative à l'accompagnement social lie au logement (ASLL) assure par l'association ALIS, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 18: Projet d’avis relatif à la convention de partenariat relative à la gestion locative adaptée (GLA) assurée par l'association ALIS sur le territoire du Cismonte, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 19: Projet d’avis relatif à l’avenant aux conventions cadres pour le financement des 3 dispositifs MAIA (méthode d'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie) pour l'année 2020, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative ;
- 20: Projet d’avis relatif à la signature du contrat de financement relatif au fonctionnement de la cellule territoriale d'appui issue de l'expérimentation PAERPA au titre de l'année 2020, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 21: Projet d’avis relatif à la convention de financement de corse active pour l'initiative (CAPI) , rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 22: Projet d’avis relatif à la politique de prévention et de protection de l'enfance de la collectivité de corse et contractualisation avec l'état au titre de la déclinaison territoriale de la stratégie nationale, rapporteur ***, pour la commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
- 3.23: Projet d'avis relatif à la Convention d’objectifs et de moyens 2020 de la plateforme SVoD ALLINDI, rapporteur ***, pour la commission azzione culturale, patrimoine et audiovisuel
4. Puntu annant'à l'auto "saisines" trattati attualmenti
- Ruralité ;
- Lingua corsa
5. Dumandi diversi
