U CESEC s'addunisciarà, sottu a presidenza di Marie-Jeanne Nicoli Marti u 25 d'aprile di u 2023, à 10 ore /
Le CESEC se réunira sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 25 d'avril 2023, à 10h
Le CESEC se réunira sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 25 d'avril 2023, à 10h
Ordine di u ghjornu/ ordre du jour
1. Adoption du procès-verbal du 29 mars 2023
2. Examen sur saisine du président du conseil exécutif des projets d’avis suivants:
2.1: Projet d’avis 2023-12 relatif aux Modifications du règlement des aides Culture;
2.2: Projet d’avis 2023-13 relatif au Règlement des aides au titre des séjours scolaires et classes de découverte dans le premier degré;
2.3: Projet d’avis 2023-14 relatif à l’Approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Gravona, Prunelli, golfes d'Aiacciu et de Lava;
2.4: Projet d'avis 2023-15 relatif à la Révision des obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre, d'une part, les aéroports de Paris Orly, Marseille et Nice et d'autre part, les aéroports d'Aiacciu, Bastia, Calvi et Figari, et approbation du principe de la délégation de service public pour l'exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur la période du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027
2.5: Projet d'avis 2023-16 relatif au Protocole d’accord Etat/Collectivité de Corse pour la mise en œuvre de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE)
2.1: Projet d’avis 2023-12 relatif aux Modifications du règlement des aides Culture;
2.2: Projet d’avis 2023-13 relatif au Règlement des aides au titre des séjours scolaires et classes de découverte dans le premier degré;
2.3: Projet d’avis 2023-14 relatif à l’Approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Gravona, Prunelli, golfes d'Aiacciu et de Lava;
2.4: Projet d'avis 2023-15 relatif à la Révision des obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre, d'une part, les aéroports de Paris Orly, Marseille et Nice et d'autre part, les aéroports d'Aiacciu, Bastia, Calvi et Figari, et approbation du principe de la délégation de service public pour l'exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur la période du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027
2.5: Projet d'avis 2023-16 relatif au Protocole d’accord Etat/Collectivité de Corse pour la mise en œuvre de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE)
3. Rapport sur l’autonomie alimentaire
4. Retour sur l’intervention du Président du conseil exécutif sur le statut d’autonomie
5. Questions diverses
