La séance plénière du CESEC de Corse, se tiendra, exceptionnellement sur Bastia à la Chambre des Territoires, Mardi 26 juin 2018 à partir de 10 heures.
Ordre du Jour
I - Le projet de procès-verbal du 29 mai 2018 ;
II - Le projet de charte de bon fonctionnement ;
III - L’examen sur saisine de Monsieur le président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
- Les comptes administratifs de : la Collectivité Territoriale de Corse ; du Département de la Corse-du-Sud (CD2A) ; du Département de la Haute-Corse (CD2B) ; de la Crèche Laetitia ; du laboratoire d'analyses de la Corse-du-Sud ; du laboratoire d'analyses de la Haute-Corse ; du parc de la voirie de la Corse-du-Sud ; des Bains de Petrapola ;
- Le projet Protect’Agrumes et autres production végétales en Corse rapporteur ;
- La reprise des activités confiées au Centre Régional d’Information Jeunesse de Corse (CRIJ) dans le domaine de l’information jeunesse ;
- Les modalités de mise en œuvre de la compétence « Réserve naturelles de Corse » ;
- Le financement au titre du FEDER 2014-2020 des droits d’utilisation et des mises à jour des bases de données BD topo et gamme premium « cartes » de l’IGN et de l’extension du contre ELA Entreprise License Agreement de l’entreprise ESRI France ;
- Le rapport du Président du Conseil exécutif relatif au choix du délégataire et à l’économie générale de la convention dans le cadre de la délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse ;
- La mise en œuvre du SRDE2I – Conventions d’actions économiques entre la Collectivité de Corse, l’ADEC et les intercommunalités de Corse ;
- Le règlement transitoire d’aides aux communes et des intercommunalités de Corse ;
- SPORT - CNDS – Répartition de la part territoriale 2018.
IV - Délibération portant composition de la commission ad hoc relative aux « déplacements médicaux sur le continent » ;
V - Auto saisine sur « Les déchets » ;
VI - Questions diverses.
