La séance plénière du CESEC, se réunira en séance plénière mardi 24 avril 2018 à partir de 10 heures, à la Collectivité de Corse, salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse.
Ordre du jour
I - Projet de procès-verbal du 07 mars ;
II - Projet de procès-verbal du 27 mars ;
III - Les rapports sur saisine de Monsieur le Président du CE ;
II - Projet de procès-verbal du 27 mars ;
III - Les rapports sur saisine de Monsieur le Président du CE ;
- Le document d’orientations budgétaires 2018 ;
- Le transfert et l’élargissement du périmètre de perception de la taxe de séjour départementale ;
- La feuille de route de l’Agence du Tourisme de la Corse 2018-2021 ;
- Le règlement des aides pour la culture ;
- La feuille de route Pacte pour la jeunesse ;
- L’avenant n°2 à la convention aux politiques d’insertion au financement des centres d’immersion linguistique du Cismonte dans le cadre du CPER 2015-2020 ;
- La convention d’appui aux politiques d’insertion conclue entre la Collectivité de Corse et l’Etat 2017-2018 (FAPI) ;
- La convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux « parcours emploi compétences » et à l’insertion par l’activité économique fixant les engagements de la Collectivité de Corse et de l’Etat ;
- Le calendrier scolaire de l’académie de Corse pour l’année 2018-2019.
IV - La saisine de Monsieur le Président de l’Assemblée de Corse sur le revenu de base ;
V- Projet de délibération portant composition des commissions ;
VI- Le projet de charte de bon fonctionnement ;
VII - Questions diverses.
V- Projet de délibération portant composition des commissions ;
VI- Le projet de charte de bon fonctionnement ;
VII - Questions diverses.
