La séance plénière du CESEC de Corse, s'est réunie, Mardi 24 juillet 2018 à 10 heures, en salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse sous la présidence de Paul SCAGLIA.
Ordre du Jour
I - Adoption du procès-verbal du 26 juin 2018 ;
II - Examen sur saisine de Monsieur le président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
AVIS CESEC 2018-31
Rapport du relatif à la convention de partenariat entre la Collectivité de Corse, l'Université di Corsica et l'institut corse de formation et recherche en travail social, médico-social et sanitaire pour l'organisation des formations du travail social conduisant à la délivrance du grade de licence.
AVIS CESEC 2018-32
Rapport relatif au dispositif territorial d’aides aux familles d’enfants hospitalisés sur le continent : convention triennale 2018-2020 entre la Collectivité de Corse et les structures d’hébergement.
AVIS CESEC 2018-33
Rapport relatif au lancement de la démarche de contractualisation avec les services d’aide et d’accompagnement à domicile par la mise en œuvre de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM).
AVIS CESEC 2018-34
Rapport relatif à la création du fonds de compensation du handicap de la Collectivité de Corse et convention subséquente.
AVIS CESEC 2018-31
Rapport du relatif à la convention de partenariat entre la Collectivité de Corse, l'Université di Corsica et l'institut corse de formation et recherche en travail social, médico-social et sanitaire pour l'organisation des formations du travail social conduisant à la délivrance du grade de licence.
AVIS CESEC 2018-32
Rapport relatif au dispositif territorial d’aides aux familles d’enfants hospitalisés sur le continent : convention triennale 2018-2020 entre la Collectivité de Corse et les structures d’hébergement.
AVIS CESEC 2018-33
Rapport relatif au lancement de la démarche de contractualisation avec les services d’aide et d’accompagnement à domicile par la mise en œuvre de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM).
AVIS CESEC 2018-34
Rapport relatif à la création du fonds de compensation du handicap de la Collectivité de Corse et convention subséquente.
AVIS CESEC 2018-35
Rapport relatif à la convention Collectivité de Corse – Conservatoire du Littoral relative à la gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire en Corse.
Annexes cartes
Annexes conventions
AVIS CESEC 2018-36
Rapport relatif à la procédure de modification du PADDUC pour le rétablissement de la carte des espaces stratégiques agricoles et l’intégration de la planification territoriale de l’intermodalité.
AVIS CESEC 2018-37
Rapport relatif au schéma territorial transitoire d’aide aux étudiants.
Annexes
Rapport relatif à la convention Collectivité de Corse – Conservatoire du Littoral relative à la gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire en Corse.
Annexes cartes
Annexes conventions
AVIS CESEC 2018-36
Rapport relatif à la procédure de modification du PADDUC pour le rétablissement de la carte des espaces stratégiques agricoles et l’intégration de la planification territoriale de l’intermodalité.
AVIS CESEC 2018-37
Rapport relatif au schéma territorial transitoire d’aide aux étudiants.
Annexes
AVIS CESEC 2018-38
Rapport relatif u Prughjettu d’azzione suciale 2018-2021 constitutif de la feuille de route relative aux compétences de la Collectivité de Corse en matière d’affaires sociales pour la période 2018-2021.
AVIS CESEC 2018-39
Rapport relatif les orientations de la Collectivité de Corse en matière de santé 2018-2021.
AVIS CESEC 2018-40
Rapport relatif à l'adoption d’avenants prolongeant la durée des conventions de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers entre le port de Marseille et les ports de Corse.
Annexes
AVIS CESEC 2018-41
Rapport relatif aux obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse.
Rapport relatif u Prughjettu d’azzione suciale 2018-2021 constitutif de la feuille de route relative aux compétences de la Collectivité de Corse en matière d’affaires sociales pour la période 2018-2021.
AVIS CESEC 2018-39
Rapport relatif les orientations de la Collectivité de Corse en matière de santé 2018-2021.
AVIS CESEC 2018-40
Rapport relatif à l'adoption d’avenants prolongeant la durée des conventions de délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers entre le port de Marseille et les ports de Corse.
Annexes
AVIS CESEC 2018-41
Rapport relatif aux obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse.
AVIS CESEC 2018-42
Rapport relatif au principe du recours à la délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers ente le port de Marseille et les ports de Corse.
Annexes
AVIS CESEC 2018-43
Rapport relatif au sort de l’« outil naval » - renonciation à l’acquisition des navires.
AVIS CESEC 2018-44
Rapport relatif à l'avenant de prolongation du contrat de concession de l’exploitation de la source territoriale d’Orezza.
AVIS CESEC 2018-45
Rapport relatif à l'aménagement du dépôt ferroviaire de Bastia – modification d’opération
Rapport relatif au principe du recours à la délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers ente le port de Marseille et les ports de Corse.
Annexes
AVIS CESEC 2018-43
Rapport relatif au sort de l’« outil naval » - renonciation à l’acquisition des navires.
AVIS CESEC 2018-44
Rapport relatif à l'avenant de prolongation du contrat de concession de l’exploitation de la source territoriale d’Orezza.
AVIS CESEC 2018-45
Rapport relatif à l'aménagement du dépôt ferroviaire de Bastia – modification d’opération
AVIS CESEC 2018-46
Rapport relatif à l'individualisation de crédits dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Collectivité de Corse et le réseau CANOPE, Académie de Corse.
Annexes
AVIS CESEC 2018-47
Rapport relatif au Plan d’investissement des compétences (PIC).
AVIS CESEC 2018-48
Rapport relatif à l'accompagnement renforcé vers l’entreprise.
AVIS CESEC 2018-49
Rapport relatif à la mission confiée à l’Office des transports pour l’élaboration de projets de création de lignes aériennes européennes sous obligation de service public au départ et à destination de la Corse.
Rapport relatif à l'individualisation de crédits dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Collectivité de Corse et le réseau CANOPE, Académie de Corse.
Annexes
AVIS CESEC 2018-47
Rapport relatif au Plan d’investissement des compétences (PIC).
AVIS CESEC 2018-48
Rapport relatif à l'accompagnement renforcé vers l’entreprise.
AVIS CESEC 2018-49
Rapport relatif à la mission confiée à l’Office des transports pour l’élaboration de projets de création de lignes aériennes européennes sous obligation de service public au départ et à destination de la Corse.
III- Auto saisine sur « Les causes de la précarité en Corse » ;
IV- Auto saisine sur « Le développement du bi-plurilinguisme dans la société » ;
V- Questions diverses.
