Le CESEC s'est réuni en séance plénière le Mardi 24 avril à partir de 10 heures, dans la salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse, sous la présidence de Madame SALVATORI Marie-Josée, Vice-présidente de la section économique sociale et prospective.
Ordre du Jour
I - Adoption des procès-verbaux des séances des 07 et 27 mars ;
II - La saisine de Monsieur le Président de l’Assemblée de Corse sur le revenu de base
II - La saisine de Monsieur le Président de l’Assemblée de Corse sur le revenu de base
Dans le cadre de la saisine du CESEC par le Président de l'Assemblée de Corse, présentation par Monsieur Jean-Guy TALAMONI des travaux de la commission ad hoc de l'assemblée de Corse sur le revenue de base.
III - Examen saur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :
AVIS CESEC 2018-05
Rapport relatif au document d’orientations budgétaires 2018 ;
AVIS CESEC 2018-06
Rapport relatif au transfert et élargissement du périmètre de perception de la taxe de séjour départementale ;
AVIS CESEC 2018-07
Rapport relatif à la feuille de route de l'Agence du tourisme de la Corse 2018-2021 - Fogliu di strade di l'Agenzia di u turisimu di a Corsica 2018-2021 ;
III - Examen saur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :
AVIS CESEC 2018-05
Rapport relatif au document d’orientations budgétaires 2018 ;
AVIS CESEC 2018-06
Rapport relatif au transfert et élargissement du périmètre de perception de la taxe de séjour départementale ;
AVIS CESEC 2018-07
Rapport relatif à la feuille de route de l'Agence du tourisme de la Corse 2018-2021 - Fogliu di strade di l'Agenzia di u turisimu di a Corsica 2018-2021 ;
AVIS CESEC 2018-08
Rapport relatif au règlement des aides pour la culture - regulamentu d'aiuti per a cultura ;
AVIS CESEC 2018-09
Rapport relatif au pacte pour la jeunesse / pattu pè a ghjuventu ;
AVIS CESC 2018-10
Rapport relatif à l'avenant n°2 à la convention relative au financement des centres d’immersion linguistique du Cismonte dans le cadre du CPER 2015-2020 ;
Rapport relatif au règlement des aides pour la culture - regulamentu d'aiuti per a cultura ;
AVIS CESEC 2018-09
Rapport relatif au pacte pour la jeunesse / pattu pè a ghjuventu ;
AVIS CESC 2018-10
Rapport relatif à l'avenant n°2 à la convention relative au financement des centres d’immersion linguistique du Cismonte dans le cadre du CPER 2015-2020 ;
AVIS CESEC 2018-11
Rapport relatif à la convention d'appui aux politiques d'insertion conclue entre la Collectivité de Corse et l'Etat 2017-2018 (FAPI) ;
AVIS CESEC 2018-12
Rapport relatif à la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux parcours emploi compétences » et à l’insertion par l’activité économique fixant les engagements de la Collectivité de Corse et de l’Etat ;
AVIS CESEC 2018-13
Rapport relatif à l'avis relatif au projet de calendrier scolaire de l'Académie de Corse pour l'année 2018-2019.
Rapport relatif à la convention d'appui aux politiques d'insertion conclue entre la Collectivité de Corse et l'Etat 2017-2018 (FAPI) ;
AVIS CESEC 2018-12
Rapport relatif à la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux parcours emploi compétences » et à l’insertion par l’activité économique fixant les engagements de la Collectivité de Corse et de l’Etat ;
AVIS CESEC 2018-13
Rapport relatif à l'avis relatif au projet de calendrier scolaire de l'Académie de Corse pour l'année 2018-2019.
IV - Projet de délibération portant composition des commissions ;
V- Questions diverses.
V- Questions diverses.
