Le Conseil s'est réuni en séance plénière, sous la présidence de Marie-Jeanne Nicoli, le mardi 03 novembre 2020, à 13 h 30 à Aiacciù, en téléconférence.
Délibération 2020/11 CESEC du 03 novembre 2020 relative à la composition du GT « maintien à domicile personnes âgées et en situation de handicap » et fixant le fonctionnement, la mission et la durée
Les avis sur saisine du Président du Conseil Exécutif de Corse
AVIS 2020-45 relatif au projet de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) de Corse 2022-2027 soumis à consultation officielle
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-46 relatif à la modification n°1 du Plan d'Aménagement et de Développement Durable de la Corse relative au rétablissement de la carte des ESA
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-47 relatif au rapport d’information du Président du Conseil Exécutif à l’Assemblée de Corse relatif à la continuité du service maritime à compter du 1er janvier 2021 entre les ports de Marseille et les ports de Corse
RAPPORT
RAPPORT
AVIS 2020-48 relatif aux avenants n°1 et 2 aux conventions de délégation de service public relative à l’exploitation du transport de marchandises et de passagers au titre de la continuité territoriale entre le port de Marseille et les ports de Batia, Aiacciu, Isula, Portivechju et Pruprià
https://www.isula.corsica/assemblea/Consultez-l-ordre-du-jour-de-la-seance-publique-des-5-et-6-novembre_a608.html
https://www.isula.corsica/assemblea/Consultez-l-ordre-du-jour-de-la-seance-publique-des-5-et-6-novembre_a608.html
AVIS 2020-49 relatif à la concession de service public de transport maritime 2021-2023
RAPPORT et ANNEXE
RAPPORT et ANNEXE
AVIS 2020-50 relatif à la régionalisation de la gouvernance et du financement des pôles de compétitivité dans le cadre de la phase IV
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-51 relatif à l’approbation du nouveau dispositif d'Aides au Foires - Modification de la fiche technique n°3 cadre transitoire en faveur du mouvement associatif pour le domaine de l'Aménagement du Territoire adopté par délibération n°2018-396 AC de l'Assemblée de Corse du 25 octobre 2018
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-52 relatif au rapport d'étape sur la mise en œuvre du plan de lutte contre la précarité et la pauvreté
RAPPORT
RAPPORT
AVIS 2020-53 relatif à l’actualisation du règlement des interventions sociales, médico-sociales et santé de Corse
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-54 relatif à la subvention de fonctionnement relative à l'accueil de nuit géré par l'association a fratellanza sur la commune de Bastia
RAPPORT et ANNEXE
RAPPORT et ANNEXE
AVIS 2020-55 relatif à la coordination des financements mobilises par la collectivité de corse et l'agence régionale de santé dans le cadre de la stratégie de déploiement d'une offre d'habitat inclusif en corse dès le début d'année 2021
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-56 relatif à la convention de partenariat relative à l’accompagnement social lié au logemeent (ASLL) assuré par l’association ALIS
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-57 relatif à la convention de partenariat relative à la gestion locative adaptée (GLA) assurée par l'association ALIS sur le territoire du Cismonte
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-58 relatif à l’avenant aux conventions cadres pour le financement des 3 dispositifs MAIA (méthode d'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie) pour l'année 2020
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-59 relatif à la signature du contrat de financement relatif au fonctionnement de la cellule territoriale d'appui issue de l'expérimentation PAERPA au titre de l'année 2020
RAPPORT et ANNEXE
RAPPORT et ANNEXE
AVIS 2020-60 relatif à la convention de financement de corse active pour l'initiative (CAPI)
RAPPORT et ANNEXES
RAPPORT et ANNEXES
AVIS 2020-61 relatif à la politique de prévention et de protection de l'enfance de la collectivité de corse et contractualisation avec l'état au titre de la déclinaison territoriale de la stratégie nationale
RAPPORT et ANNEXE
RAPPORT et ANNEXE
AVIS 2020-62 relatif à la convention d’objectifs et de moyens 2020 de la plateforme SVoD ALLINDI
RAPPORT et ANNEXE
RAPPORT et ANNEXE
