La séance plénière du CESEC se tiendra vendredi 19 avril à partir de 09 h 30, à la Collectivité de Corse, salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse.
Ordre du Jour
I. Election du Président de la Section culture, de la langue corse et de l’éducation ;
II. Questions d’actualité ;
III. Projet de procès-verbal de la séance plénière du mardi 26 mars 2019 ;
II. Questions d’actualité ;
III. Projet de procès-verbal de la séance plénière du mardi 26 mars 2019 ;
IV. Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif des rapports suivants : Contribution du Conseil Economique Social Environnemental et Culturel de Corse dans le cadre de la consultation publique sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) ; Premières Assises Territoriales de la Santé ; Modification du régime des obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse qui entreront en vigueur à compter du 1er octobre 2019 ; Constitution du Pôle d’Excellence Territorial « Imprese Bislingue » pour l’accompagnement et la valorisation des entreprises désireuses d’intégrer la langue corse dans leur activité ; Habilitation de l’Office des Transports de la Corse (OTC) à créer et mettre en oeuvre le Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) « gestion européenne conjointe des connexions et transports transfrontaliers pour les Îles : GECT-Îles » entre la Corse et la Sardaigne ; Adoption d’un règlement territorial des transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap.
V. Proposition d’auto-saisine du Bureau sur la Ruralité ;
VI. Questions diverses.
VI. Questions diverses.