SEDUTA PIENARIA DI U CESEC, addunitu sottu a presidenza di Marie-Jeanne NICOLI, Luni u 02 d'uttobre di u 2023, à 10 ore/
SEANCE PLENIERE DU CESEC, réuni sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Lundi 02 octobre 2023 , à 10h00
SEANCE PLENIERE DU CESEC, réuni sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Lundi 02 octobre 2023 , à 10h00
Ordine di u ghjornu/ ordre du jour
1. Approbation du Procès verbal du mardi 25 juillet 2023
2. Examen sur saisine du PCE des projets d’avis suivants :
2.1: Projet d’avis 2023-31 relatif au Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour la mise en place d'habitats inclusifs 2023-2024 ;
2.2: Projet d’avis 2026-32 relatif au Compte-rendu en application des articles L 3221-12 et L 4421-1 du CGCT des délégations 'attributions confiées au Président du Conseil Exécutif de Corse en matière de droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles.
2.1: Projet d’avis 2023-31 relatif au Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour la mise en place d'habitats inclusifs 2023-2024 ;
2.2: Projet d’avis 2026-32 relatif au Compte-rendu en application des articles L 3221-12 et L 4421-1 du CGCT des délégations 'attributions confiées au Président du Conseil Exécutif de Corse en matière de droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles.
3. Délibération portant approbation de la participation du CESEC de Corse aux travaux du CESE national relatif au projet d’avis « Réussite à l’école, réussite de l’école » et donnant mandat spécial de représentation du CESEC aux journées d’échanges, de rencontres et de restitution
4. Point d’information auto saisine ruralité ;
5. Examen des Motions:
Motion de soutien au Haut Karabakh
Motion de soutien à scola corsa
Motion de soutien au Haut Karabakh
Motion de soutien à scola corsa
6. Questions diverses