U CESEC s'addunisciarà, sottu a presidenza di Marie-Jeanne Nicoli Marti u 22 di nuvembre di u 2022, à 10 ore /
Le CESEC se réunira sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 22 novembre 2022, à 10h
Le CESEC se réunira sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 22 novembre 2022, à 10h
Ordine di u ghjornu/ ordre du jour
1. Adoption du procès-verbal du 25 octobre 2022
2. Examen sur saisine du président du conseil exécutif des projets d’avis suivants:
2.1: Projet d’avis 2022-42 relatif à la proposition de convention relative au financement des centres d'immersion linguistique du Cismonte ;
2.2: Projet d’avis 2022-43 relatif au Guide et règlement des aides dans le domaine de l'eau ;
2.3: Projet d’avis 2022-44 relatif à la Modification de la structure pédagogique générale d'enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2023 et régularisation au titre des rentrées scolaires 2021 et 2022;
2.4: Projet d’avis 2022-45 relatif au Règlement des aides au patrimoine ;
2.5: Projet d’avis 2022-46 relatif au Mécènat - Convention cadre entre la Collectivité de Corse et la Fondation du Patrimoine;
2.6: Projet d’avis 2022-47 relatif à l’approbation de l'avenant modificatif et de la convention d'application financière 2022 de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2020-2022 entre l'Etat, le Centre National du cinéma et de l'image animée et la Collectivité de Corse ;
2.7: Projet d’avis 2022-48 relatif à la révision du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.
2.1: Projet d’avis 2022-42 relatif à la proposition de convention relative au financement des centres d'immersion linguistique du Cismonte ;
2.2: Projet d’avis 2022-43 relatif au Guide et règlement des aides dans le domaine de l'eau ;
2.3: Projet d’avis 2022-44 relatif à la Modification de la structure pédagogique générale d'enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2023 et régularisation au titre des rentrées scolaires 2021 et 2022;
2.4: Projet d’avis 2022-45 relatif au Règlement des aides au patrimoine ;
2.5: Projet d’avis 2022-46 relatif au Mécènat - Convention cadre entre la Collectivité de Corse et la Fondation du Patrimoine;
2.6: Projet d’avis 2022-47 relatif à l’approbation de l'avenant modificatif et de la convention d'application financière 2022 de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2020-2022 entre l'Etat, le Centre National du cinéma et de l'image animée et la Collectivité de Corse ;
2.7: Projet d’avis 2022-48 relatif à la révision du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.
3. Contribution sur le statut d’autonomie
4. Questions d'actualités
5. Questions diverses
