La séance plénière du CESEC se tiendra mardi 25 juin à partir de 13 h 30, à la Collectivité de Corse, salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse.
Ordre du Jour
I. Questions d’actualité ;
II. Projet de procès-verbal de la séance plénière du mardi 21 mai 2019 ;
III. Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
- Proposition d’acquisition des thermes romains de Santa Laurina (Aleria) inscrits au titre des Monuments Historiques ;
- Compte administratif 2018 de la Collectivité de Corse (budget principal et budgets annexes) ;
- Compte de gestion 2018 du Payeur de Corse ;
- Correction du résultat cumulé d’investissement 2018 ;
- Présentation du rapport d’activité 2018 de la Collectivité de Corse ;
- Contractualisation entre l’Etat et la Collectivité de Corse dans une stratégie de lutte contre la pauvreté ;
- Hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences ;
- Elaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse ;
- Engagements de la Collectivité de Corse dans la mise en place du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne du Pumonte ;
- Conventions de délégation de service public de transport maritime marchandises et de passagers entre la Corse et le Continent du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2020 ;
- Délégation de service public relative à l’aménagement et l’exploitation du Port de commerce de Pruprià ;
- Prorogation de la gratuité des transports scolaires pour l’année 2019-2020 ;
- Convention tripartite d’application entre l’Etat, la CdC et l’Université de Corse pour la
période 2018-2022 et relative à l’offre de formation supérieure pour la période 2018-2022.
II. Projet de procès-verbal de la séance plénière du mardi 21 mai 2019 ;
III. Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
- Proposition d’acquisition des thermes romains de Santa Laurina (Aleria) inscrits au titre des Monuments Historiques ;
- Compte administratif 2018 de la Collectivité de Corse (budget principal et budgets annexes) ;
- Compte de gestion 2018 du Payeur de Corse ;
- Correction du résultat cumulé d’investissement 2018 ;
- Présentation du rapport d’activité 2018 de la Collectivité de Corse ;
- Contractualisation entre l’Etat et la Collectivité de Corse dans une stratégie de lutte contre la pauvreté ;
- Hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences ;
- Elaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse ;
- Engagements de la Collectivité de Corse dans la mise en place du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne du Pumonte ;
- Conventions de délégation de service public de transport maritime marchandises et de passagers entre la Corse et le Continent du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2020 ;
- Délégation de service public relative à l’aménagement et l’exploitation du Port de commerce de Pruprià ;
- Prorogation de la gratuité des transports scolaires pour l’année 2019-2020 ;
- Convention tripartite d’application entre l’Etat, la CdC et l’Université de Corse pour la
période 2018-2022 et relative à l’offre de formation supérieure pour la période 2018-2022.
IV. Questions diverses