La séance plénière du CESEC de Corse, se tiendra à Bastia à la Chambre des Territoires, Mardi 21 mai 2019 à partir de 13 heures.
Ordre du Jour
I- Auditions des chercheurs de l'Université de Corse : Présentation du projet "Feux" ;
II - Questions d'actualité ;
III- Projet de procès-verbal de la séance plénière du vendredi 19 avril 2019 ;
II - Questions d'actualité ;
III- Projet de procès-verbal de la séance plénière du vendredi 19 avril 2019 ;
IV - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :
V - Point d'étape de l'auto-saisine sur la formation professionnelle ;
- Avis relatif au projet de calendrier scolaire de l'Académie de Corse pour l'année 2019-2020 ;
- Rapport d'information sur le suivi du schéma territorial des formations sanitaires et sociales Corse 2014-2019 ;
- Élaboration du règlement d'aides et d'actions sociales et médico-sociales de Corse ;
- Présentation de l'application web cartographique des services sociaux et médico-sociaux de la CdC;
- Mise en place d'une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau - Convention pour des prestations d'assistance technique aux collectivité dans le domaine de l'eau ;
- Partenariats à mettre en oeuvre dans la cadre du 11ème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse ;
- La procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des ESA et à la sécurisation juridique de la période transitoire.
- Rapport d'information sur le suivi du schéma territorial des formations sanitaires et sociales Corse 2014-2019 ;
- Élaboration du règlement d'aides et d'actions sociales et médico-sociales de Corse ;
- Présentation de l'application web cartographique des services sociaux et médico-sociaux de la CdC;
- Mise en place d'une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau - Convention pour des prestations d'assistance technique aux collectivité dans le domaine de l'eau ;
- Partenariats à mettre en oeuvre dans la cadre du 11ème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse ;
- La procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des ESA et à la sécurisation juridique de la période transitoire.
V - Point d'étape de l'auto-saisine sur la formation professionnelle ;
VI - Composition de la commission ad hoc "Montagne-Ruralité" ;
VII - Questions diverses.