Les commissions du CESEC se réuniront lundi 10 septembre à partir de 09 heures en salle de visioconférence entre les sites suivants :
Ajaccio Palais Lantivy , Bastia Ker Maria, Corte Conseil linguistique et Porto-Vecchio cinémathèque.
Ajaccio Palais Lantivy , Bastia Ker Maria, Corte Conseil linguistique et Porto-Vecchio cinémathèque.
Ordre du jour
09 heures :
Commission politiques environnementales, aménagement développement des territoires et urbanisme.
Rapport relatif à l'avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin.
10 h 30 :
Commission lingua corsa e u so sviluppu.
Avenant 2 aux conventions conclues entre l’Académie de Corse/Collectivité Territoriale de Corse et GIPACOR/ Collectivité Territoriale de Corse relatives à la mise en œuvre grand plan de formation des enseignants du 1er degré en langue corse pour la période 2018-2019 dans le cadre du CPER.
Commission politiques environnementales, aménagement développement des territoires et urbanisme.
Rapport relatif à l'avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin.
10 h 30 :
Commission lingua corsa e u so sviluppu.
Avenant 2 aux conventions conclues entre l’Académie de Corse/Collectivité Territoriale de Corse et GIPACOR/ Collectivité Territoriale de Corse relatives à la mise en œuvre grand plan de formation des enseignants du 1er degré en langue corse pour la période 2018-2019 dans le cadre du CPER.
13 h 30 :
Commission développement économique, tourisme, affaires sociales, emploi et prospective.
Rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains - Pumonte.
14 h 30 :
Commission finances, suivi et évaluation des politiques publiques.
Harmonisation des coefficients multiplicateurs de la taxe sur la consommation finale d’électricité ;
Adoption de la taxe additionnelle à la taxe se séjour sur l’ensemble du territoire insulaire.
Commission développement économique, tourisme, affaires sociales, emploi et prospective.
Rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains - Pumonte.
14 h 30 :
Commission finances, suivi et évaluation des politiques publiques.
Harmonisation des coefficients multiplicateurs de la taxe sur la consommation finale d’électricité ;
Adoption de la taxe additionnelle à la taxe se séjour sur l’ensemble du territoire insulaire.