La séance plénière du CESEC de Corse, s'est réunie sur Bastia à la Chambre des Territoires, Mardi 21 mai à 13 heures, sous la présidence de Paul SCAGLIA.
Ordre du Jour
I- Auditions des chercheurs de l'Université de Corse : Présentation du projet "Feux" ;
II - Questions d'actualité ;
III- Projet de procès-verbal de la séance plénière du vendredi 19 avril 2019 ;
II - Questions d'actualité ;
III- Projet de procès-verbal de la séance plénière du vendredi 19 avril 2019 ;
IV - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :
AVIS CESEC 2019-23
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à l'avis relatif au projet de calendrier scolaire de l’Académie de Corse pour l’année 2019-2020 ;
Calendrier scolaire de l'Académie de Corse
AVIS CESEC 2019-24
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif au rapport d’information sur le suivi du schéma territorial des formations sanitaires et sociales Corse 2014-2019 ;
Rapport de suivi
AVIS CESEC 2019-25
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à l'élaboration du règlement d’aides et d’actions sociales et médico-sociales de Corse ;
Règlement des aides
AVIS CESEC 2019-23
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à l'avis relatif au projet de calendrier scolaire de l’Académie de Corse pour l’année 2019-2020 ;
Calendrier scolaire de l'Académie de Corse
AVIS CESEC 2019-24
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif au rapport d’information sur le suivi du schéma territorial des formations sanitaires et sociales Corse 2014-2019 ;
Rapport de suivi
AVIS CESEC 2019-25
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à l'élaboration du règlement d’aides et d’actions sociales et médico-sociales de Corse ;
Règlement des aides
AVIS CESEC 2019-26
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la Présentation de l’application web cartographique des services sociaux et médico-sociaux de la Collectivité de Corse ;
Calendrier de la collaboration
AVIS CESEC 2019-27
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif aux partenariats à mettre en œuvre dans le cadre du 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse ;
Projet d'accord-cadre
Projet de convention de cofinancement
Projet de convention SAT -Agence - CdC
AVIS CESEC 2019-28
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la mise en place d’une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau – Convention pour des prestations d’assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau ;
Convention
AVIS CESEC 2019-29
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des espaces stratégiques agricoles et à la sécurisation juridique de la période transitoire ;
Protocole Etat-CdC
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la Présentation de l’application web cartographique des services sociaux et médico-sociaux de la Collectivité de Corse ;
Calendrier de la collaboration
AVIS CESEC 2019-27
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif aux partenariats à mettre en œuvre dans le cadre du 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse ;
Projet d'accord-cadre
Projet de convention de cofinancement
Projet de convention SAT -Agence - CdC
AVIS CESEC 2019-28
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la mise en place d’une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau – Convention pour des prestations d’assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau ;
Convention
AVIS CESEC 2019-29
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des espaces stratégiques agricoles et à la sécurisation juridique de la période transitoire ;
Protocole Etat-CdC
V - Point d'étape de l'auto-saisine sur la formation professionnelle ;
VI - Composition de la commission ad hoc "Montagne-Ruralité" ;
VII - Questions diverses.