La séance plénière du CESEC de Corse, s'est réunie sur Bastia à la Chambre des Territoires, Mardi 23 octobre 2018 à 10 heures, sous la présidence de Paul SCAGLIA.
Ordre du jour
I - Le projet de procès-verbal du 18 septembre 2018 ;
II- L’examen sur saisine de Monsieur le président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
AVIS CESEC 2018-59
Rapport relatif au contrat de financement CdC/ARS au titre du fonds d'intervention régional (FIR) 2018 (lutte contre les moustiques) ;
AVIS CESEC 2018-60
Rapport relatif à l'habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d'objectifs et de moyens de la chaine Tele Paese 2018-2021 et proposition d'individualisation ;
AVIS CESEC 2018-61
Rapport relatif au cadre d'intervention de faveur du mouvement associatif ;
AVIS CESEC 2018-62
Rapport relatif au Budget supplémentaire 2018 de la Collectivité de Corse ;
II- L’examen sur saisine de Monsieur le président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
AVIS CESEC 2018-59
Rapport relatif au contrat de financement CdC/ARS au titre du fonds d'intervention régional (FIR) 2018 (lutte contre les moustiques) ;
AVIS CESEC 2018-60
Rapport relatif à l'habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d'objectifs et de moyens de la chaine Tele Paese 2018-2021 et proposition d'individualisation ;
AVIS CESEC 2018-61
Rapport relatif au cadre d'intervention de faveur du mouvement associatif ;
AVIS CESEC 2018-62
Rapport relatif au Budget supplémentaire 2018 de la Collectivité de Corse ;
AVIS CESEC 2018-63
Rapport relatif à la cession de l'ancien dispensaire de Corti au profit du CROUS ;
AVIS CESEC 2018-64
Rapport relatif à la signature de deux avenants relatifs au financement des MAIA de Corse au titre de l'année 2018 ;
AVIS CESEC 2018-65
Rapport relatif à l'approbation de la convention d'application financière 2018 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2017-2019 entre l'Etat, le Centre national du cinéma et de l'image animée et la Collectivité de Corse ;
AVIS CESEC 2018-66
Rapport relatif à la délégation de pouvoir au Président du Conseil exécutif de Corse relative aux partages de produits de fouilles archéologiques ;
Rapport relatif à la cession de l'ancien dispensaire de Corti au profit du CROUS ;
AVIS CESEC 2018-64
Rapport relatif à la signature de deux avenants relatifs au financement des MAIA de Corse au titre de l'année 2018 ;
AVIS CESEC 2018-65
Rapport relatif à l'approbation de la convention d'application financière 2018 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2017-2019 entre l'Etat, le Centre national du cinéma et de l'image animée et la Collectivité de Corse ;
AVIS CESEC 2018-66
Rapport relatif à la délégation de pouvoir au Président du Conseil exécutif de Corse relative aux partages de produits de fouilles archéologiques ;
AVIS CESEC 2018-67
Rapport relatif à la déclinaison du plan d'actions sur les déchets ;
AVIS CESEC 2018-68
Rapport relatif à l'adoption du plan de bassin d'adaptation au changement climatique dans le domaine de l'eau ;
AVIS CESEC 2018-69
Rapport relatif à la mise en place d'une nouvelle politique tarifaire sur le réseau d'autocars et de trains de la Collectivité de Corse ;
AVIS CESEC 2018-70
Rapport relatif le règlement des aides pour le patrimoine / Regulamentu d'aiuti per u patrimoniu.
Rapport relatif à la déclinaison du plan d'actions sur les déchets ;
AVIS CESEC 2018-68
Rapport relatif à l'adoption du plan de bassin d'adaptation au changement climatique dans le domaine de l'eau ;
AVIS CESEC 2018-69
Rapport relatif à la mise en place d'une nouvelle politique tarifaire sur le réseau d'autocars et de trains de la Collectivité de Corse ;
AVIS CESEC 2018-70
Rapport relatif le règlement des aides pour le patrimoine / Regulamentu d'aiuti per u patrimoniu.
III - Questions diverses.