La séance plénière du CESEC de Corse, s'est réunie, Mardi 18 septembre 2018 à 10 heures, en salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse sous la présidence de Paul SCAGLIA.
Ordre du jour
I - Le projet de procès-verbal du 24 juillet 2018 ;
II- Adoption du rapport sur « la problématique des déplacements médicaux sur le continent et l’amélioration de la prise en charge des malades et des familles » ;
III- Examen sur saisine de Monsieur le président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
AVIS CESEC 2018-50
Rapport relatif à l'harmonisation des coefficients multiplicateurs de la taxe sur la consommation finale d’électricité ;
AVIS CESEC 2018-51
Rapport relatif à l'adoption de la taxe additionnelle à la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire insulaire ;
AVIS CESEC 2018-52
Rapport relatif à l'aide exceptionnelle de fin d’année à destination du public précaire ;
AVIS CESEC 2018-50
Rapport relatif à l'harmonisation des coefficients multiplicateurs de la taxe sur la consommation finale d’électricité ;
AVIS CESEC 2018-51
Rapport relatif à l'adoption de la taxe additionnelle à la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire insulaire ;
AVIS CESEC 2018-52
Rapport relatif à l'aide exceptionnelle de fin d’année à destination du public précaire ;
AVIS CESEC 2018-53
Rapport relatif à la convention locale relative à la carte mobilité inclusion (CMI) ;
AVIS CESEC 2018-54
Rapport relatif au lancement de l’appel à projets « Bien vieillir en Corse » dans le cadre de la mise en place d’actions collectives de prévention de la perte d’autonomie sur les territoires en 2019 et 2021 ;
AVIS CESEC 2018-55
Rapport relatif à l'avis sur le Projet Régional de Santé 2 2018-2023 ;
Rapport relatif à la convention locale relative à la carte mobilité inclusion (CMI) ;
AVIS CESEC 2018-54
Rapport relatif au lancement de l’appel à projets « Bien vieillir en Corse » dans le cadre de la mise en place d’actions collectives de prévention de la perte d’autonomie sur les territoires en 2019 et 2021 ;
AVIS CESEC 2018-55
Rapport relatif à l'avis sur le Projet Régional de Santé 2 2018-2023 ;
AVIS CESEC 2018-56
AVIS CESEC 2018-57
Rapport relatif au rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains – Pumonte ;
AVIS CESEC 2018-58
Rapport relatif à l'avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin.
Rapport relatif à l'avenants n° 2 aux conventions conclues entre l’Académie de Corse/Collectivité territoriale de Corse et GIPACOR/Collectivité territoriale de Corse relatives à la mise en œuvre du grand plan de formation des enseignants du premier degré en langue corse pour la période 2018-2019 dans le cadre du CPER ;
AVIS CESEC 2018-57
Rapport relatif au rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains – Pumonte ;
AVIS CESEC 2018-58
Rapport relatif à l'avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin.
IV - Projet de délibération n°2018/11 portant composition de la commission ad hoc « le bi-plurilinguisme dans la société » ;
V - Questions diverses.