La séance plénière du CESEC de Corse, s'est réunie sur Bastia à la Chambre des Territoires, Mardi 26 juin 2018 à 10 heures, sous la présidence de Paul SCAGLIA.
Ordre du Jour
I - Le procès-verbal du 29 mai 2018 ;
II - Le projet de charte de bon fonctionnement ;
AVIS CESEC 2018-22
Rapports relatifs aux comptes administratifs :
la Collectivité Territoriale de Corse ; Annexe 1 - Maquette comptable M71 ; Annexe 2 - Rapport de présentation
du Département de la Corse-du-Sud (CD2A) ; Annexe 1 - Maquette comptable M52 ; Annexe 2 - Rapport de présentation
du Département de la Haute-Corse (CD2B) ; Annexe 1 - Maquette comptable M52 ; Annexe 2 - Rapport de présentation
de la Crèche Laetitia ; Annexe - Maquette comptable M52
du laboratoire d'analyses de la Corse-du-Sud ; Annexe - Maquette comptable M52
du laboratoire d'analyses de la Haute-Corse ; Annexe - Maquette comptable M52
du parc de la voirie de la Corse-du-Sud ; Annexe - Maquette comptable M52
des Bains de Petrapola ; Annexe - Maquette comptable M52
Rapports relatifs aux comptes administratifs :
la Collectivité Territoriale de Corse ; Annexe 1 - Maquette comptable M71 ; Annexe 2 - Rapport de présentation
du Département de la Corse-du-Sud (CD2A) ; Annexe 1 - Maquette comptable M52 ; Annexe 2 - Rapport de présentation
du Département de la Haute-Corse (CD2B) ; Annexe 1 - Maquette comptable M52 ; Annexe 2 - Rapport de présentation
de la Crèche Laetitia ; Annexe - Maquette comptable M52
du laboratoire d'analyses de la Corse-du-Sud ; Annexe - Maquette comptable M52
du laboratoire d'analyses de la Haute-Corse ; Annexe - Maquette comptable M52
du parc de la voirie de la Corse-du-Sud ; Annexe - Maquette comptable M52
des Bains de Petrapola ; Annexe - Maquette comptable M52
AVIS CESEC 2018-23
Rapport relatif au projet PROTECT’AGRUMES et autres productions végétales en Corse ;
AVIS CESEC 2018-24
Rapport relatif à la reprise des activités confiées à l'association Centre régional d'information jeunesse de Corse (CRIJ) dans le domaine de l'information Jeunesse ;
AVIS CESEC 2018-25
Rapport relatif aux modalités de mise en œuvre de la compétence " réserves naturelles de Corse " ;
Rapport relatif au projet PROTECT’AGRUMES et autres productions végétales en Corse ;
AVIS CESEC 2018-24
Rapport relatif à la reprise des activités confiées à l'association Centre régional d'information jeunesse de Corse (CRIJ) dans le domaine de l'information Jeunesse ;
AVIS CESEC 2018-25
Rapport relatif aux modalités de mise en œuvre de la compétence " réserves naturelles de Corse " ;
AVIS CESEC 2018-26
Rapport relatif au financement au titre du FEDER 2014-2020 des droits d'utilisation et des mises à jour des bases de données BD TOPO et GAMME PREMIUM « CARTES » de l’IGN et de l'extension du contrat ELA ENTERPRISE LICENSE AGREEMENT de l'entreprise ESRI France ;
AVIS CESEC 2018-27
Rapport relatif au choix du délégataire et à l'économie et à l'économie générale de la convention dans le cadre de la délégation de service public relative à la conception, à l'établissement et à l'exploitation du réseau très haut débit de la Corse ;
Annexe
AVIS CESEC 2018-28
Rapport relatif à la mise en œuvre du SRDE2I - conventions d'action économique avec les intercommunalités ;
Annexe
AVIS CESEC 2018-29
Rapport relatif au règlement transitoire d'aides aux communes, intercommunalités et territoires.
Rapport relatif au financement au titre du FEDER 2014-2020 des droits d'utilisation et des mises à jour des bases de données BD TOPO et GAMME PREMIUM « CARTES » de l’IGN et de l'extension du contrat ELA ENTERPRISE LICENSE AGREEMENT de l'entreprise ESRI France ;
AVIS CESEC 2018-27
Rapport relatif au choix du délégataire et à l'économie et à l'économie générale de la convention dans le cadre de la délégation de service public relative à la conception, à l'établissement et à l'exploitation du réseau très haut débit de la Corse ;
Annexe
AVIS CESEC 2018-28
Rapport relatif à la mise en œuvre du SRDE2I - conventions d'action économique avec les intercommunalités ;
Annexe
AVIS CESEC 2018-29
Rapport relatif au règlement transitoire d'aides aux communes, intercommunalités et territoires.
AVIS CESEC 2018-30
Rapport relatif au centre national pour le développement du sport (CNDS) - répartition de la part territoriale 2018
Annexes
Rapport relatif au centre national pour le développement du sport (CNDS) - répartition de la part territoriale 2018
Annexes
IV - Délibération portant composition de la commission ad hoc relative aux « déplacements médicaux sur le continent » ;
V - Auto saisine sur « Les déchets » ;
VI - Questions diverses.