Les Avis du CESEC - séance plénière du Mercredi 08 janvier 2020



Le CESEC de Corse, s'est réuni en séance plénière,  sous la présidence de Paul SCAGLIA, le MERCREDI 08 JANVIER 2020, à 13 heures, à Aiacciu, salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse .
 

Le DOB 2020
Avis 2020-01
Rapport

Les conventions de délégation de service public de transport maritime de marchandises et de passagers entre les ports de Portivechju et Prupià et le port de Marseille du 1er février 2020 au 31 décembre 2020
Avis 2020-02
Rapport
Annexe (s)

L’information et discussion sur les nouvelles habilitations conférées au PADDUC par la loi portant engagement pour le logement, l’aménagement et le numérique (ELAN);
Avis 2020-03
Rapport

L’élaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse
Avis 2020-04
Rapport
Annexe (s)