La séance plénière du CESEC de Corse, s'est réunie, Mardi 25 juin 2019 à 13 heures 30, en salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse sous la présidence de Paul SCAGLIA
Ordre du jour
I. Questions d’actualité ;
II. Adoption du projet de procès-verbal de la séance plénière du mardi 21 mai 2019 ;
III. Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
AVIS CESEC 2019-30
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la proposition d’acquisition des thermes romains de Santa Laurina (Aleria) inscrits au titre des Monuments Historiques ;
Annexe 1
Annexe 2
AVIS CESEC 2019-31
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la correction du résultat cumulé d’investissement 2018 ;
AVIS CESEC 2019-32
Rapports du Président du Conseil Exécutif relatifs :
- Le compte administratif 2018 de la CdC ;
- Le compte de gestion 2018 de la CdC ;
- Le compte administratif 2018 laboratoire d'Analyses Pumonte ;
- Le compte de gestion 2018 laboratoire d'analyses Pumonte ;
- Le compte administratif 2018 laboratoire d'analyses Cismonte ;
- Le compte de gestion 2018 laboratoire d'analyses Cismonte ;
- Le compte administratif 2018 Crèche Laetitia ;
- Le compte de gestion 2018 Crèche Laetitia ;
- Le compte administratif 2018 Parc de voirie ;
II. Adoption du projet de procès-verbal de la séance plénière du mardi 21 mai 2019 ;
III. Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
AVIS CESEC 2019-30
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la proposition d’acquisition des thermes romains de Santa Laurina (Aleria) inscrits au titre des Monuments Historiques ;
Annexe 1
Annexe 2
AVIS CESEC 2019-31
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la correction du résultat cumulé d’investissement 2018 ;
AVIS CESEC 2019-32
Rapports du Président du Conseil Exécutif relatifs :
- Le compte administratif 2018 de la CdC ;
- Le compte de gestion 2018 de la CdC ;
- Le compte administratif 2018 laboratoire d'Analyses Pumonte ;
- Le compte de gestion 2018 laboratoire d'analyses Pumonte ;
- Le compte administratif 2018 laboratoire d'analyses Cismonte ;
- Le compte de gestion 2018 laboratoire d'analyses Cismonte ;
- Le compte administratif 2018 Crèche Laetitia ;
- Le compte de gestion 2018 Crèche Laetitia ;
- Le compte administratif 2018 Parc de voirie ;
- Le compte de gestion 2018 Parc de voirie ;
- Le compte administratif 2018 Bains de Petrapola
- Le compte de gestion 2018 Bains de Petrapola ;
AVIS CESEC 2019-33
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la présentation du rapport d’activité 2018 de la Collectivité de Corse ;
Rapport de présentation
AVIS CESEC 2019-34
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la contractualisation entre l’Etat et la Collectivité de Corse dans une stratégie de lutte contre la pauvreté ;
AVIS CESEC 2019-35
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences ;
AVIS CESEC 2019-36
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'élaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse ;
- Le compte administratif 2018 Bains de Petrapola
- Le compte de gestion 2018 Bains de Petrapola ;
AVIS CESEC 2019-33
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la présentation du rapport d’activité 2018 de la Collectivité de Corse ;
Rapport de présentation
AVIS CESEC 2019-34
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la contractualisation entre l’Etat et la Collectivité de Corse dans une stratégie de lutte contre la pauvreté ;
AVIS CESEC 2019-35
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences ;
AVIS CESEC 2019-36
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'élaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse ;
AVIS CESEC 2019-37
Rapport u Président du Conseil Exécutif relatif aux engagements de la Collectivité de Corse dans la mise en place du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne du Pumonte ;
AVIS CESEC 2019-38
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif aux conventions de délégation de service public de transport maritime marchandises et de passagers entre la Corse et le Continent du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2020 ;
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
AVIS CESEC 2019-39
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la délégation de service public relative à l’aménagement et l’exploitation du Port de commerce de Pruprià ;
Annexe 1
Annexe 2
AVIS CESEC 2019-40
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la prorogation de la gratuité des transports scolaires pour l’année 2019-2020 ;
AVIS CESEC 2019-41
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la convention tripartite d’application entre l’Etat, la CdC et l’Université de Corse pour la période 2018-2022 et relative à l’offre de formation supérieure pour la période 2018-2022.
Annexe 1
Annexe 2
Rapport u Président du Conseil Exécutif relatif aux engagements de la Collectivité de Corse dans la mise en place du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne du Pumonte ;
AVIS CESEC 2019-38
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif aux conventions de délégation de service public de transport maritime marchandises et de passagers entre la Corse et le Continent du 1er octobre 2019 au 31 décembre 2020 ;
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
AVIS CESEC 2019-39
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la délégation de service public relative à l’aménagement et l’exploitation du Port de commerce de Pruprià ;
Annexe 1
Annexe 2
AVIS CESEC 2019-40
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la prorogation de la gratuité des transports scolaires pour l’année 2019-2020 ;
AVIS CESEC 2019-41
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la convention tripartite d’application entre l’Etat, la CdC et l’Université de Corse pour la période 2018-2022 et relative à l’offre de formation supérieure pour la période 2018-2022.
Annexe 1
Annexe 2
IV. Questions diverses