Avisi 2021

Avis CESEC 2021-02_Premier point d'étape sur la mise en oeuvre du volet Salvezza.pdf  (853.04 Ko)
Avis CESEC 2021-05_Demande d'abrogation des décrets relatifs aux traitements des données personnelles au sein des trois fichiers dits de sécurité publique EASP, PASP et GIPASP.pdf  (470.88 Ko)
Avis CESEC 2021-03_Débat sur les orientations budgétaires de la collectivité de Corse pour l'exercice 2021.pdf  (778.79 Ko)
Avis CESEC 2021-04_Eléments de méthode en vue de la contractualisation entre la collectivité de corse et l'état du plan de transformation, d'innovation et d'investissement pour la Corse.pdf  (513.33 Ko)
Avis CESEC 2021-01_Internalisation des compétences liées à la gestion forestière - modification du tableau des effectifs de la collectivité de Corse.pdf  (503.52 Ko)

Avis CESEC 2021-07_plans d’action égalité hommes-femmes 20212023.pdf  (407.68 Ko)
Avis CESEC 2021-10_SAGE Gravona Prunelli, golfes d'AIACCIU et de Lava.pdf  (518.73 Ko)
Avis CESEC 2021-09_proposition de loi contre les spéculations foncière et immobilière dans l'île.pdf  (1.24 Mo)
Avis CESEC 2021-08_ plan territorial d’élimination et de gestion des déchets et de l’économie circulaire.doc.pdf  (1.14 Mo)
Avis CESEC 2021-06_ DSP maritime entre les ports de Corse et le port de Marseille du 1er mars 2021 au 31 dec 2022.pdf  (413.36 Ko)

Avis CESEC 2021-15_formation professionnelle en Corse, enjeux et stratégie.pdf  (437.55 Ko)
Avis CESEC 2021-12_rapport en matière d’égalité femmes-hommes 2020.pdf  (332.72 Ko)
Avis CESEC 2021-11_rapport sur le développement durable année 2020.pdf  (430.26 Ko)
Avis CESEC 2021-13_ règlement des aides pour la Culture.pdf  (396.3 Ko)
Avis CESEC 2021-14_soutien à la création artistique et culturelle' a chjama di l'arti 'appels à projets 2021.pdf  (414.88 Ko)

Avis CESEC 2021-17_Présentation du diagnostic du schéma directeur de l'accompagnement de la perte d'autonomie et du handicap.pdf  (432.24 Ko)
Avis CESEC 2021-16_projets Pacte Régional d'Investissement dans les compétences (PRIC) Corse.pdf  (443.52 Ko)
Avis CESEC 2021-20_lancement d'un projet expérimental 'Technicothèque' en Corse.pdf  (401.35 Ko)
Avis CESEC 2021-18_Rapport d'exécution pour l'exercice 2020 de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2019-2021 entre la Collectivité de Corse et l'État.pdf  (529.82 Ko)
Avis CESEC 2021-19_la Fixation de l'objectif annuel d'évolution des dépenses (OED) des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) pour l'année 2021.pdf  (412.57 Ko)

Avis CESEC 2021-21_BP 2021.pdf  (987.15 Ko)
Avis CESEC 2021-22_ projet de tarif diaspora intégré aux DSP aérienne.pdf  (1.08 Mo)
Avis CESEC 2021-24_modification du règlement des aides en faveur du logement et de l’habitait Una casa per tutti, una casa per ognunu.pdf  (666.95 Ko)
Avis CESEC 2021-25_actualisation du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (547.45 Ko)
Avis CESEC 2021-23_adoption de mesures exceptionnelles en faveur du soutien au secteur associatif de Corse impacté par la crise Covid-19.pdf  (826.33 Ko)

Avis CESEC 2021-26_’approbation de la Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens relative aux Parcours Emploi Compétences et à l'IAE fixant les engagements de la CDC et de l'Etat.pdf  (820.12 Ko)
Avis CESEC 2021-29_adoption de la convention de partenariat développement livre lecture publique, arts vivants visuels, auprès des personnes détenues et privées de liberté.pdf  (567.7 Ko)
Avis CESEC 2021-28_mise en œuvre de l'opération de promotion du livre et de la lecture en direction du jeune public U LIBRU DI A TO PRIMA SCOLA.pdf  (792.69 Ko)
Avis CESEC 2021-30_projet de révision de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE).pdf  (842.09 Ko)
Avis CESEC 2021-27_présentation du diagnostic du schéma directeur de l'enfance et de la famille.pdf  (742.31 Ko)

Avis CESEC 2021-34_Rapport d’information relatif à la mise en œuvre du nouveau cadre du patrimoine.pdf  (718.6 Ko)
Avis CESEC 2021-33_Dispositif territorial d'aide aux familles d'enfants résidant en Corse hospitalisés sur le continent.pdf  (721.68 Ko)
Avis CESEC 2021-31_subvention exceptionnelle au titre du fonds montagne.pdf  (488.06 Ko)
Avis CESEC 2021-35_Au suivi des avis et des motions adoptés par les instances consultatives en 2020.pdf  (883.29 Ko)
Avis CESEC 2021-32_mesures et dispositifs d'aide relatifs aux parcours d'étude et de formation 2021 - 2023 dans le cadre du 'schéma d'aide à la réussite et à la vie étudiante 2019-2023'.pdf  (822.99 Ko)

Avis CESEC 2021-38_compte administratif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020.pdf  (525.78 Ko)
Avis CESEC 2021-39_Rapport d'activité 2020 de la Collectivité de Corse.pdf  (432.44 Ko)
Avis CESEC 2021-40_Rapport sur le secteur de la distribution du carburant routier.pdf  (197.29 Ko)
Avis CESEC 2021-36_SDAGE 2022-2027.pdf  (763.37 Ko)
Avis CESEC 2021-37_Avis de l'Assemblée de Corse portant sur le projet de décret relatif à la Direction de la Mer et du Littoral de Corse.pdf  (469.75 Ko)

Avis CESEC 2021-43_l’organisation de la semaine ingrandà bè de novembre 2021.pdf  (188.13 Ko)
Avis CESEC 2021-44_Convention accueil pour tous entre les Caisses d'Allocations Familiales 2A2B, l'État et la Collectivité de Corse.pdf  (186.53 Ko)
Avis CESEC 2021-45_actualisation du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (568.7 Ko)
Avis CESEC 2021-41_Organisation d'une concertation citoyenne relative au déploiement de la 5G en Corse.pdf  (193.69 Ko)
Avis CESEC 2021-42_aides publiques aux entreprises et soutien au développement économique et social_proposition en vue d'une efficacité renforcée des aides et dispositifs de l'ADEC.pdf  (189.79 Ko)

Avis CESEC 2021-50_l’Agence Nationale du Sport- répartition de la part territoriale.pdf  (196.13 Ko)
Avis CESEC 2021-47_Convention de financement de l'accueil de nuit géré par l'association A Fratellanza sur la commune de Bastia.pdf  (178.39 Ko)
Avis CESEC 2021-49_Conventions relatives au financement des dispositifs hébergement d'urgence et allocation logement temporaire gérés par la FALEP sur les territoires d'Aiacciu et de Portivechju.pdf  (182 Ko)
Avis CESEC 2021-46_convention de financement relative à l'activité d'accueil de jour gérée par la FALEP sur la commune d'Aiacciu.pdf  (181.51 Ko)
Avis CESEC 2021-48_Convention de financement du Centre d'Hébergement d'Urgence d'Aiacciu géré par la Croix Rouge.pdf  (180.53 Ko)

Avis CESEC 2021-53_Validation des projets sélectionnés dans le cadre de l'appel à projets du Pacte régional d'investissement dans les compétences PRIC 2021.pdf  (1.18 Mo)
Avis CESEC 2021-52_Présentation du schéma directeur territorial de l'enfance et de la famille pour la période 2022 2026.pdf  (1017.77 Ko)
Avis CESEC 2021-54_Adoption d'un guide des aides instituant une évaluation qualitative des projets susceptibles d'être aidés par l'ADEC.pdf  (1.33 Mo)
Avis CESEC 2021-55_approbation de la Convention d'application financière 2021 de la Convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2020-2022 entre l'Etat, le CNC et la CdC.pdf  (1.17 Mo)
Avis CESEC 2021-51_Contrat de financement du Centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic de la Collectivité de Corse au titre du Fonds d'intervention régional 2021.pdf  (691.6 Ko)

Avis CESEC 2021-57_Budget Supplémentaire de la Collectivité de Corse pour l’exercice 2021.pdf  (528.1 Ko)
Avis CESEC 2021-60_Candidature Capitale Européenne_Création de l'Association Bastia Corsica 2028 et adoption des statuts.pdf  (371.47 Ko)
Avis CESEC 2021-56-proposition de réforme législative pour une fiscalité incitative de transmission du patrimoine.pdf  (1.06 Mo)
Avis CESEC 2021-59_Politiques et outils d'ingénierie financière de la Collectivité de Corse situation et outils nouveaux dans la perspective de la relance économique et sociale.pdf  (211.88 Ko)
Avis CESEC 2021-58_Budget Supplémentaire 2021 - Constitution de provisions.pdf  (307.73 Ko)

Avis CESEC 2021-65_Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à la Fraternité du partage.pdf  (409.79 Ko)
Avis CESEC 2021-63_Création et approbation des statuts du Conseil de l'Aménagement et de l'Urbanisme de Corse .doc.pdf  (305.12 Ko)
Avis CESEC 2021-62_méthode relative à l'analyse globale des résultats du PADDUC et de son application notamment du point de vue de l'environnement.doc.pdf  (312 Ko)
Avis CESEC 2021-64_Adoption du schéma de l'autonomie 2022-2026.pdf  (431.03 Ko)
Avis CESEC 2021-61_Financement des revalorisations salariales des professionnels du secteur de l'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et en situation de handicap.pdf  (479.76 Ko)

Avis CESEC 2021-70_Appel à candidature annuel 'Femiscienza, la vocation scientifique corse au féminin.pdf  (348.79 Ko)
Avis CESEC 2021-68_avenant modificatif et de prorogation de la convention d'objectifs et de moyens 2018-2021 entre la SCIC SA Tele Paese et la Collectivité de Corse.pdf  (398.47 Ko)
Avis CESEC 2021-67_avis projet de décret en matière de prévention de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes.pdf  (382.82 Ko)
Avis CESEC 2021-66_Approbation du SDAGE de Corse 2022-2027 .pdf  (209.66 Ko)
Avis CESEC 2021-69_PRIC Corse 2019-2022, bilan à mi-parcours.pdf  (371.53 Ko)