Avis 2019

Résolution solennelle mise en oeuvre propositions conférence sociale carburants et produits de consommation courante _ 19 février 2019.pdf  (1.74 Mo)
Contribution du CESECC dans le cadre de la consultation publique sur le SDAGE et le PGRI.pdf  (3.95 Mo)

Avis CESEC 2019-73 Structuration et accompagnement de la filière du Transport Routier de Voyageurs (TRV).pdf  (615.33 Ko)
Avis CESEC 2019-74 rapport d'information sur le bilan de mise en œuvre du prughjettu suciale.pdf  (629.77 Ko)
Avis CESEC 2019-72 création du Corsicalab, le laboratoire d’innovation publique territoriale de la Collectivité de Corse.pdf  (889.33 Ko)
Avis CESEC 2019-75_ Placer l'éthique et le respect de la déontologie au cœur de l'action et des pratiques de la Collectivité de Corse _ une exigence conforme à l'attente des citoyens, des élus, et des fon.pdf  (616.03 Ko)
Avis CESEC 2019-71 cadre de référence pour le développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) en Corse.pdf  (894.79 Ko)

Avis CESEC 2019-69_centru d'arte pulifonica_missione voce di corsica _ prugettu d’attivita india u cantu.pdf  (618.74 Ko)
Avis CESEC 2019-67 Révision du règlement des aides mettant en oeuvre le schéma d'aménagement de développement et de protection de la montagne.pdf  (803.73 Ko)
Avis CESEC 2019-70 l’érosion du littoral_définition des grandes orientations et méthodologie pour l’élaboration d’une stratégie territoriale corse de gestion intégrée du trait de côte.pdf  (611.3 Ko)
Avis CESEC 2019-68 Programmation de projet de Recherche au titre du CPER un outil linguistqiue au service de la Corse et des Corses la BDLC.pdf  (614.2 Ko)
Avis CESEC 2019-66 Adoption du nouveau règlement d'aide aux communes intercommunalités et territoires territorii pieve e paesi vivi.pdf  (598.33 Ko)

Avis CESEC 2019-61 Convention d'objectifs et de moyens avec la chaine France 3 Corse Via Stella pour l'année 2019.pdf  (615.12 Ko)
Avis CESEC 2019-65 Création d'un fonds de soutien financier aux communes de Corse Fondu Paese.pdf  (619.69 Ko)
Avis CESEC 2019-62 Approbation des modalités de mise en oeuvre du dispositif Eco migliurenza et des modifications du règlements des aides Culture.pdf  (617.54 Ko)
Avis CESEC 2019-63 Adoption du règlement du Prix des lecteurs de Corse.pdf  (615.09 Ko)
Avis CESEC 2019-64 Présentation du référentiel d'actions à réaliser préalablement à l'obtention du label délivré par le pôle d'excellence territorial Impresa bislingua.pdf  (715.32 Ko)

Avis CESEC 2019-56 Schéma d'aide à la vie étudiante.pdf  (612.94 Ko)
Avis CESEC 2019-60 Approbation convention d'application financiere 2019 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée.pdf  (610.36 Ko)
Avis CESEC 2019-57 Elaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (651.25 Ko)
Avis CESEC 2019-59 Modification du décret n 2015 1967 du 18 12 2015 en vue de la mise en oeuvre optimisée de la PPE de la Corse.pdf  (739.83 Ko)
Avis CESEC 2019-58 Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la politique en matière d'affaires européennes, de cooperation territoriale et de relations internationales.pdf  (717.76 Ko)

Avis CESEC 2019-54 BS 2019.pdf  (537.22 Ko)
Avis CESEC 2019-52 Dispositif de soutien dans le cadre du règlement des minimis pêche destiné à accompagner le financement de petits équipements et des investissements spécifiques pour les entreprises de pêche.pdf  (613.61 Ko)
Avis CESEC 2019-55 Nouveau règlement des aides en faveur du logement et de l’habitat.pdf  (693.46 Ko)
Avis CESEC 2019-51 Modification de la structure pédagogique générale d’enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2020-2021.pdf  (619.64 Ko)
Avis CESEC 2019-53 Délégations de service public pour l'exploitation, à compter du 25 mars 2020, de services aériens réguliers Corse Marseille Paris Nice.pdf  (548.67 Ko)

Avis CESEC 2019-47_Elaboration du règlement des aides sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (805.4 Ko)
Avis CESEC 2019-48_Renouvellement des infrastructures portuaires de BASTIA Point sur l'état de la procédure et proposition de méthode et de calendrier.pdf  (715.51 Ko)
Avis CESEC 2019-50 Dispositif inter consulaire territorial de collecte permanente de besoins en formation des entreprises.pdf  (438.93 Ko)
Avis CESEC 2019-49_Cadre d’exploitation des eaux minérales de la source territoriale d’OREZZA _approbation du choix d’un contrat de location gérance d’une durée de deux ans avec la Société Nouvelle d’Exploitation des Ea.pdf  (512.81 Ko)
Avis CESEC 2019-46_Avis sur le projet de décret relatif à la mise en oeuvre de la Stratégie Nationale Bas Carbone.pdf  (674.3 Ko)

Avis CESEC 2019-41_Convention tripartite d’application entre l’Etat, la CdC et l’université de Corse pour la période 2018-2022 relative à l’offre de formation supérieure.pdf  (431.18 Ko)
Avis CESEC 2019-42_Programme de soutien à l'internat et ao post-internat en médecine générale en Corse 2019 2022 IPI MED.pdf  (602.22 Ko)
Avis CESEC 2019-43_Avenants n°3 aux conventions conclues entre l'Académie de Corse et le Gipacor.pdf  (603.19 Ko)
Avis CESEC 2019-45_Ajout de nouvelles fiches-mesures au dispositif d'accompagnement des politiques de maitrise de l'énergie et des énergies renouvelables de l'AUE.pdf  (597.98 Ko)
Avis CESEC 2019-44_Aide à la production d'outils pédagogiques pour l'enseignement de la langue corse convention CANOPE-CdC Programme 2019.pdf  (421.43 Ko)

Avis CESEC 2019-37_Engagement de la CdC dans la mise en place du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne du Pumonte.pdf  (425.06 Ko)
Avis CESEC 2019-39_DSP aménagement et exploitation du port de commerce de Prupià.pdf  (418.04 Ko)
Avis CESEC 2019-38_DSP maritimes passagers_Corse-Continent du 01 oct 19 au 31 déc 20.pdf  (428.5 Ko)
Avis CESEC 2019-40_Prorogation de la gratuité des transports scolaires pour l’année scolaire 2019-2020.pdf  (421.51 Ko)
Avis CESEC 2019-36_Elaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociale de Corse.pdf  (443.17 Ko)

Avis CESEC 2019-33_Le rapport d'activité 2018.pdf  (413.41 Ko)
Avis CESEC 2019-32_Les Comptes Administratifs_CdC_Crèche Laetitia_Labo analyses 2A-2B_Parc voirie_Bains de Petrapola.pdf  (620.26 Ko)
Avis CESEC 2019-31_Correction résultat cumulé investissement 2018.pdf  (417.73 Ko)
Avis CESEC 2019-34_Contractualisation Etat-CdC_stratégie de lutte contre la pauvreté.pdf  (466.46 Ko)
Avis CESEC 2019-35_Hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences.pdf  (420.45 Ko)

Avis CESEC 2019-30_Proposition d’acquisition des thermes romains de santa laurina (Aleria).pdf  (425 Ko)
Avis CESEC 2019-28_Mise en place d'une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau.pdf  (125.56 Ko)
Avis CESEC 2019-27_Partenariats à mettre en œuvre dans la cadre du 11ème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau.pdf  (133.12 Ko)
Avis CESEC 2019-26_Présentation de l'application web cartographique des services sociaux et médico-sociaux de la CdC.pdf  (127.85 Ko)
Avis CESEC 2019-29_Procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des ESA.pdf  (151.61 Ko)

Avis CESEC 2019-25_Elaboration du règlement d'aides et d'actions sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (135.57 Ko)
Avis CESEC 2019-21_Règlement territorial trs scolaires élèves et étudiants situation de handicap.pdf  (776.72 Ko)
Avis CESEC 2019-22_Modification régime OSP trs maritime.pdf  (839.31 Ko)
Avis CESEC 2019-24_Rapport d'information sur le suivi du schéma territorial des formations sanitaires et sociales Corse 2014-2019.pdf  (140.36 Ko)
Avis CESEC 2019-23_Avis relatif au projet de calendrier scolaire de l'Académie de Corse pour l'année 2019-2020.pdf  (117.8 Ko)

Avis CESEC 2019-20_GECT-Iles_Corse-Sardaigne.pdf  (786.53 Ko)
Avis CESEC 2019-18_Rapport en matière d’égalité femme-homme – Année 2018.pdf  (1.39 Mo)
Avis CESEC 2019-19_Premieres assises territoriales de la santé.pdf  (2.34 Mo)
Avis CESEC 2019-17_Rapport 2018 sur le Développement Durable.pdf  (5.79 Mo)
Avis CESEC 2019-16_Règlement transitoire des aides en faveur de la jeunesse insulaire.pdf  (1.14 Mo)

Avis CESEC 2019-11_Fixation taxes fiscales 2019.pdf  (439.93 Ko)
Avis CESEC 2019-14_Fixation de l’objectif annuel d’évolution des dépenses (OED).pdf  (1.38 Mo)
Avis CESEC 2019-13_Conventions de partenariat avec les réseaux gérontologiques insulaires.pdf  (1.31 Mo)
Avis CESEC 2019-15_Approbation du plan des transports scolaires 2019-2023 sur le territoire du Pumonte.pdf  (611.71 Ko)
Avis CESEC 2019-12_Convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux « parcours emploi compétences ».pdf  (942.06 Ko)

AVIS CESEC 2019-06 DOB 2019.pdf  (2.03 Mo)
AVIS CESEC 2019-07 convention cadre CST2i 2019-2022.pdf  (1020.9 Ko)
Avis CESEC 2019-10_BP CdC 2019.pdf  (3.64 Mo)
AVIS CESEC 2019-08 enjeux gestion de la ressource eau.pdf  (1.81 Mo)
AVIS CESEC 2019-09 modification modalités mise en place nouvelle section des collèges.pdf  (344.48 Ko)

Avis CESEC 2019-05_Règlement des aides d’actions et d’interventions sociales, médico-sociales et de santé de la CdC.pdf  (1019.56 Ko)
Avis CESEC 2019-01_Financement FEDER 2014-2020 plateforme des données publiques ouvertes data.corsica.pdf  (698.44 Ko)
Avis CESEC 2019-03_Chjama à Prughjetti « Casa di a lingua ».pdf  (817.84 Ko)
Avis CESEC 2019-02_Projet de convention cadre Etat-CdC fixant modalités gestion du site inscrit sur la liste des biens naturels du patrimoine mondial de l’UNESCO.pdf  (1.81 Mo)
Avis CESEC 2019-04_La convention-cadre de coopération entre le réseau CANOPE de Corse et la CdC.pdf  (73.7 Ko)