Mercredi 24
Réunion de la commission permanente Jeudi 25 à partir de 10h00 : Ouverture de la séance publique Questions orales Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour
QUISTIONE ORALE / QUESTIONS ORALES
2019-O1-039 | Question orale déposée par Romain Colonna au nom du groupe Femu a Corsica relative au patrimoine et travaux cathédrale d’AIACCIU
2019-O1-035 | Question orale déposée par Jean-Martin Mondoloni au nom du groupe Per l’Avvene relative à la clef de répartition PEI et simulation
2019-O1-034 | Question orale déposée par Pascale Simoni au nom du groupe Corsica Libera relative à la logique territoriale en matière de musées
2019-O1-018 | Question orale déposée par Pascal Carlotti au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative aux CDI saisonniers
2019-O1-032 | Question orale déposée par Pierre Ghionga au nom du groupe La Corse dans la République / a Corsica indè a Republica relative au 600ème anniversaire de la citadelle de Corte
2019-O1-035 | Question orale déposée par Jean-Martin Mondoloni au nom du groupe Per l’Avvene relative à la clef de répartition PEI et simulation
2019-O1-034 | Question orale déposée par Pascale Simoni au nom du groupe Corsica Libera relative à la logique territoriale en matière de musées
2019-O1-018 | Question orale déposée par Pascal Carlotti au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative aux CDI saisonniers
2019-O1-032 | Question orale déposée par Pierre Ghionga au nom du groupe La Corse dans la République / a Corsica indè a Republica relative au 600ème anniversaire de la citadelle de Corte
2019-O1-038 | Question orale déposée par par Catherine Cognetti-Turchini au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la représentation de la Collectivité de Corse au sein des territoires
2019-O1-040 | Question orale déposée par Muriel Fagni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la politique de la CDC en matière de secours d’urgence pour adultes
2019-O1-037 | Question orale déposée par Marie-Anne Pieri au nom du groupe Per l’Avvene relative à l'anticipation du risque de sécheresse
2019-O1-041 | Question orale déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative au développement sociétal
2019-O1-036 | Question orale déposée par Jean-Martin Mondoloni et Xavier Lacombe au nom du groupe Per l’Avvene relative à l'IGP Charcuterie Ile de Beauté
2019-O1-040 | Question orale déposée par Muriel Fagni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la politique de la CDC en matière de secours d’urgence pour adultes
2019-O1-037 | Question orale déposée par Marie-Anne Pieri au nom du groupe Per l’Avvene relative à l'anticipation du risque de sécheresse
2019-O1-041 | Question orale déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative au développement sociétal
2019-O1-036 | Question orale déposée par Jean-Martin Mondoloni et Xavier Lacombe au nom du groupe Per l’Avvene relative à l'IGP Charcuterie Ile de Beauté
RAPPORT DU PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE DE CORSE
Rapport n° 2018/E6/208 : Répartition des membres de l’Assemblée de Corse au sein des collèges chargés de l’élection des sénateurs ; Rapport n° 2019/O1/107 : Renouvellement de l’Assemblea di a Giuventù : composition pour sa deuxième mandature (2019-2021) ; rapport délibération Rapport n° 2019/O1/112 : Prise en charge des frais d’hébergement, de transport et de restauration de deux intervenants extérieurs, à la réunion de la Commission des affaires européennes de l’Assemblée de Corse du 7 mai 2019 ; rapport Rapport n° 2019/O1/113 : Elections européennes du 26 mai prochain : désignation d’un conseiller à l’Assemblée de Corse à la commission locale de recensement des votes ; rapport courrier Rapport n° 2019/O1/114 : Assemblea di Corsica – Raportu d’attività di u 2018 – Assemblée de Corse -Rapport d’activités 2018. Rapport n° 2019/O1/117 : Prise en charge des frais d'hébergement, de transport et de restauration d'un intervenant extérieur dans le cadre du comité de pilotage « PRIMURA » ; rapport Rapport n° 2019/O1/118 : Mandat spécial à M. Romain COLONNA dans le cadre du débat sur l'avenir des langues régionales de France au palais du Luxembourg ; Amendé et adopté rapport
CREATION D’UN OBSERVATOIRE TERRITORIAL DES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES
RAPPORTS DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE
AMMINISTRAZIONE GENERALE/ ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 2019/O1/100 : Erratum à la délibération n°19/28 AC de l’Assemblée de Corse du 21 février 2019 relative aux tarifs des prestations des laboratoires d’analyses Cismonte et Pumonte de la Collectivité de Corse pour l’année 2019. rapport annexe 1 Tarifs 2019 Laboratoire Cismonte annexe 2 Tarifs 2019 Laboratoire Pumonte ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU -AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapport n° 2019/O1/104 : Conditions tarifaires de l’établissement thermal de Petrapola pour l’année 2019 ; rapport délibération n° 111 du Conseil Départemental Haute-Corse délibération 18-068 AC Rapport n° 2019/O1/109 : Soutien de la CdC / AUE au projet du schéma de cohérence territoriale de Balagna ; rapport Rapport n° 2019/O1/110 : rapport d’information sur la mise en œuvre de la rénovation performante de l’éclairage public. rapport Rapport n° 2019/O1/111 : Offre de services de l'AUE dans le champ de l'accompagnement des collectivités en matière d'urbanisme et de planification ; rapport CULTURA - CULTURE / PATRIMONIU – PATRIMOINE
Rapport n° 2019/O1/090 : Conventions de mise à disposition d’espaces par le Centre de conservation restauration du patrimoine mobilier de Calvi (CCRPMC) ; rapport Convention de mise à disposition de locaux Convention de mise à disposition d'espaces Rapport n° 2019/O1/096 : Prise en charge d’un hébergement par la Collectivité de Corse pour le déplacement des agents du service de l’audiovisuel et du cinéma lors du Festival de Cannes 2019. rapport bilan d'activités Corsica Pôle Tournages retombées économiques des tournages 2016-2018 GESTIONE DI U PERSUNALE / GESTION DU PERSONNEL
Rapport n° 2019/O1/098 : Régime indemnitaire des médecins territoriaux ; rapport annexe Rapport n° 2019/O1/106 : Création d’emplois saisonniers pour les besoins de la Collectivité de Corse. rapport TRASPORTI / TRANSPORTS
Rapport n° 2019/O1/068 : modification du régime des obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse qui entreront en vigueur à compter du 1er octobre 2019 ; AVIS DU CESEC rapport Annexe 1 Régime des OSP Rapport n° 2019/O1/095 : Renouvellement des contrats pour l’exploitation des lignes de transport régulier interurbain de voyageurs ; rapport Rapport n° 2019/O1/097 : Adaptation du projet de transfert du dépôt ferroviaire de Bastia à Casamozza ; rapport Rapport n° 2019/O1/102 : Création de trois lignes de transport scolaire ; rapport demandes des maires Rapport n° 2019/O1/103 : Habilitation de l’Office des Transports de la Corse à créer et mettre en œuvre le Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) « gestion européenne conjointe des connexions et transports transfrontaliers pour les Îles : GECT-Îles » entre la Corse et la Sardaigne ; AVIS DU CESEC rapport convention GECT statuts GECT note de la Mme la Présidente de l' OTC Rapport n° 2019/O1/105 : Adoption d’un règlement territorial des transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap. AVIS DU CESEC rapport regulamentu territuriale FUNDIARIU / FONCIER
SALUTE - SUCIALE /SANTE - SOCIAL
Rapport n° 2019/O1/091 : Convention de gestion du Fonds de parentalité à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales du Cismonte ; rapport convention CdC-CAF Rapport n° 2019/O1/093 : Convention relative au financement de prestations complémentaires au dispositif intégré et coordonné d’accompagnement pluridisciplinaire vers l’emploi (DICAPE) réalisées par l’association l’Operata ; rapport convention demande de subvention Rapport n° 2019/O1/094 : Attribution d’une subvention à la FALEP 2A pour la gestion du dispositif de domiciliation administrative des personnes sans domicile stable sur la commune de Portivechju ; rapport convention pluriannuelle convention de financement Rapport n° 2019/O1/099 : Organisation des premières assises territoriales de la santé. AVIS DU CESEC rapport convention de mise à disposition d'une salle de l'Université projet de programme des échanges AZZIONE ECUNOMICA / ACTION ECONOMIQUE
Rapport n° 2019/O1/108 : Constitution du pôle d’excellence territorial «Imprese Bislingue» pour l’accompagnement et la valorisation des entreprises désireuses d’intégrer la langue corse dans leur activité. Amendé et adopté rapport rapport en langue corse GHJUVENTU È ATTIVITÀ SPURTIVE / JEUNESSE ET SPORT
Rapport n° 2019/O1/115 : information sur l’organisation des assises de la jeunesse et inscription de l'événement dans le programme Erasmus+ ka3. rapport QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES
MUZIONE – MOTIONS
2019-O1-034 | Motion déposée par Guy ARMANET au nom du groupe Femu a Corsica relative au transfert de la TGAP à la Collectivité de Corse. Amendée et adoptée
2018-O1-037 | Motion déposée par Chantal PEDINIELLI au nom du groupe Per l’Avvene relative au versement d’une aide exceptionnelle pour la reconstruction de Notre-Dame de Paris Amendée et adoptée
2018-O1-038 | Motion déposée par Julien PAOLINI au nom du groupe Femu a Corsica relative à la baisse des crédits alloués au dispositif garantie jeunes des missions locales
2018-O1-039 | Motion déposée par Julien PAOLINI, Juliette PONZEVERA au nom du groupe Femu a Corsica à laquelle s'associe l'ensemble des groupes, relative au Soutien aux victimes de la catastrophe de Furiani : pas de match le 5 mai
2018-O1-040 | Motion déposée par Vannina ANGELINI-BURESI au nom du groupe Corsica Libera : Spiazzamenti medicali in cuntinente
2018-O1-041 | Motion, déposée par Jean-François Casalta au nom du groupe PNC à laquelle s'associe l'ensemble des groupes relative au soutien aux agents de la réserve de Scandula
2018-O1-037 | Motion déposée par Chantal PEDINIELLI au nom du groupe Per l’Avvene relative au versement d’une aide exceptionnelle pour la reconstruction de Notre-Dame de Paris Amendée et adoptée
2018-O1-038 | Motion déposée par Julien PAOLINI au nom du groupe Femu a Corsica relative à la baisse des crédits alloués au dispositif garantie jeunes des missions locales
2018-O1-039 | Motion déposée par Julien PAOLINI, Juliette PONZEVERA au nom du groupe Femu a Corsica à laquelle s'associe l'ensemble des groupes, relative au Soutien aux victimes de la catastrophe de Furiani : pas de match le 5 mai
2018-O1-040 | Motion déposée par Vannina ANGELINI-BURESI au nom du groupe Corsica Libera : Spiazzamenti medicali in cuntinente
2018-O1-041 | Motion, déposée par Jean-François Casalta au nom du groupe PNC à laquelle s'associe l'ensemble des groupes relative au soutien aux agents de la réserve de Scandula
RISULUZIONE - RESOLUTION
RISULUZIONE | prisintatu da u Cunsigliu esecutivu di Corsica, u Presidente di l’Assemblea di Corsica e l’inseme di i gruppi di l’Assemblea di Corsica rilativa à a messa in opera d’un quadru nurmativu specificu per l’Accademia di Corsica